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Alcool au volant : refuser de souffler, la mauvaise idée

automobiliste alcoolAvec les fêtes, les contrôles routiers sont traditionnellement renforcés.

Attention : outre le danger encouru, essayer de feinter l’éthylomètre pour dissimuler un verre de trop est un très mauvais calcul. C’est ce qu’explique Maître Jean-Baptiste le Dall, avocat en droit automobile.

Même la nuit de la Saint-Sylvestre, il est clairement interdit, en France, de conduire avec un taux d’alcool dans le sang supérieur ou égal à 0,5 g/l de sang (ou 0,2 g/l pour les conducteurs novices soumis au régime du permis probatoire). Mais refuser de souffler dans un éthylotest lors d’un contrôle de police est-il vraiment un délit ?

Pour être tout à fait précis, une jurisprudence ancienne rappelle que le délit de refus de se soumettre au simple dépistage n’est pas prévu par les textes. C’est le refus de se soumettre aux vérifications destinées à établir l’état l’alcoolique qui l’est. Mais la différence est ténue et les forces de l’ordre peuvent se passer de l’étape dépistage.

Le refus de se soumettre à ces vérifications concerne ainsi la mesure par éthylomètre et l’analyse de sang. On rappellera que ce n’est pas au conducteur de choisir la méthode de contrôle : ce choix n’appartient qu’aux agents des forces de l’ordre.

Le conducteur qui refusera de souffler dans l’éthylomètre en expliquant aux agents que, par contre, il est tout à fait d’accord pour un prélèvement et une analyse sanguine, ne pourra pas se défendre devant le tribunal en avançant qu’il a été surpris de ne pas avoir été emmené à l’hôpital pour que lui soit prélevé un échantillon sanguin. Le tribunal le condamnera en effet pour refus de se soumettre aux vérifications destinées à établir l’état alcoolique.

Alcool ou refus de souffler : des sanctions identiques
Les conducteurs ignorent trop souvent que la sanction sera identique. Le refus de se soumettre aux vérifications entraînera la prise immédiate du permis de conduire dans le cadre d’un avis de rétention. Cet avis laissera la place à un arrêté de suspension provisoire du permis de conduire pris par le Préfet.

Et l’infraction sera portée à la connaissance d’un juge, puisqu’il ne faut pas l’oublier, ce refus est un délit. Le conducteur condamné ressortira ainsi du tribunal avec une suspension de permis de conduire de quelques mois, une amende de quelques centaines d’euros et se verra retirer six points sur son permis de conduire.

Attention au souffle court
Pour esquiver le contrôle, certains conducteurs vont feindre une incapacité physique ne leur permettant pas un souffle suffisant pour l’affichage d’un résultat. D’autres sont tentés de couper leur souffle pour faire croire à une panne de l’appareil (même s’il est vrai que les éthylomètres souvent sollicités ne sont pas exempts de dysfonctionnements).

De telles ruses auront du mal à prospérer. Les tribunaux considéreront qu’il y a bien refus de la part du conducteur. C’est encore ce qu’a rappelé récemment, le 26 novembre 2019, la Cour de cassation (chambre criminelle, n°19-82017) en présence d’un « procès-verbal de constatation [ayant] décrit de façon précise et circonstanciée le refus délibéré de M. D. de se soumettre aux vérifications de l’imprégnation alcoolique […], en coupant volontairement à huit reprises son souffle au bout de deux secondes ».

Dans cette affaire, la mauvaise foi du conducteur était plus qu’évidente, les agents des forces de l’ordre l’avaient également conduit à l’hôpital pour un prélèvement sanguin en vue d’une analyse. Mais « moins de deux heures plus tard, M. D. a quitté l’hôpital en fuyant et en prenant préalablement le soin de dérober ses prélèvements sanguins avec le kit de prélèvement destinés à mesurer son alcoolémie ».

Deux délits pour le prix d’un
Le refus de souffler peut s’avérer un très mauvais calcul. Il ne sera pas inutile, tout d’abord, de souligner que parfois, le résultat qui s’affiche à l’éthylomètre n’est pas aussi important que ne pouvait le redouter le conducteur. Le conducteur contrôlé peut certes avoir bu, mais le taux retenu à son encontre peut ne correspondre qu’à une contravention pour laquelle la procédure de l’amende forfaitaire sera appliquée sans mesure de suspension du permis de conduire.

Et dans le meilleur des cas, l’éthylomètre peut afficher un résultat certes positif mais en deçà du seuil contraventionnel : à partir de 0,25 mg/l d’air expiré, et 0,10 mg/l pour le régime probatoire (ce qui correspond respectivement à 0,5 g/l de sang et 0,2 g/l). Mais la plus mauvaise surprise pour celui qui tenterait d’éluder le contrôle d’alcoolémie pourrait être de se voir poursuivre non pas pour un délit mais pour deux : le refus de se soumettre aux vérifications et le délit de conduite en état d’ivresse manifeste.

Pour ce second délit, le juge ne s’appuiera pas sur le résultat d’un éthylomètre mais sur les constatations des agents pour condamner. La sanction pourra donc s’avérer plus lourde avec une condamnation pour deux délits que pour une condamnation pour un délit de conduite sous l’empire d’un état alcoolique. Et du point de vue des points, l’addition sera plus élevée : avec deux délits commis concomitamment, le conducteur se verra retirer huit points sur son permis de conduire.

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Acheter son carburant au Luxembourg ne vaudra plus autant le coup en 2020

carburant au LuxembourgLe Grand-Duché a annoncé ce lundi que les prix des carburants allaient augmenter en 2020. De quoi décourager le « tourisme à la pompe », qui représente près de 80% des ventes d’essence et diesel du pays.

Le Grand-Duché de Luxembourg a annoncé lundi une augmentation des tarifs de ses carburants l’an prochain afin d’atteindre ses objectifs en matière de réduction de CO2, une hausse qui pourrait porter un coup au « tourisme à la pompe » des frontaliers.

« Le Grand-Duché du Luxembourg atteindra ses objectifs en matière de climat et d’énergie uniquement par des mesures ciblées dans le domaine de la vente des carburants routiers », indique un communiqué des trois ministères impliqués dans la mesure.

La hausse des accises est prévue « entre février et avril 2020 ». L’essence coûtera entre 1 et 3 centimes de plus et le diesel sera plus lourdement impacté avec une augmentation comprise entre 3 et 5 centimes.

Le diesel 42% moins cher qu’en France
« Les prix du diesel et de l’essence au Luxembourg se situant bien en-dessous de ceux des pays limitrophes, il est essentiel de diminuer progressivement les écarts de prix avec les pays voisins, afin de réduire les exportations de carburant », argumente le gouvernement luxembourgeois.

Le « tourisme à la pompe » représente en moyenne 80% des ventes de carburants dans le Grand-Duché depuis le début du siècle, selon l’institut de statistiques Statec. Mais depuis 2015 et la hausse de la TVA, le ratio est tombé à 77%.

Ce petit pays de 610.000 habitants compte 234 stations-services dont 60% à ses frontières. Actuellement, le prix de l’essence est 37% plus avantageux au Luxembourg et même 42% pour le diesel par rapport à la France. Selon le Groupement Pétrolier Luxembourgeois, le secteur pétrolier génère des revenus fiscaux d’environ 2 milliards d’euros par an au Luxembourg soit environ 3% de son PIB.

Le gouvernement estime que le Luxembourg devrait rejeter cette année 9,3 millions de tonnes de CO2 alors qu’il est supposé atteindre 8,1 millions de tonnes l’an prochain. D’autres mesures sont aussi annoncées pour réduire l’empreinte carbone du pays comme la gratuité de tous les transports publics, prévue dès le 1er mars 2020.

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La ville de Bruxelles veut faire payer les automobilistes au nombre de kilomètres parcourus

bruxellesPour décongestionner son centre-ville, Bruxelles veut imposer une nouvelle taxe sur les déplacements en voiture. Son montant dépendra du nombre de kilomètres parcourus et du type de véhicule utilisé.

Faire payer les automobilistes au kilomètre, pour les dissuader de prendre leur véhicule, c’est la nouvelle politique que veut mettre en place la région de Bruxelles, en Belgique. D’ici cinq ans, une nouvelle taxe entrera en vigueur, a annoncé ce mercredi la ministre régionale chargée de la Mobilité, Elke Van den Brandt.

« Pour l’instant, on paie une taxe fixe par an, peu importe si on utilise beaucoup ou peu sa voiture. On veut modifier cela pour avoir une taxe liée à l’usage du véhicule. Si vous roulez dans les heures de pointe avec telle ou telle voiture, ce sera telle ou telle taxe au lieu d’une taxe annuelle fixe », explique la ministre écologiste au quotidien Le Soir.

Des caméras pour assurer les déplacements
Pour savoir quels véhicules circulent, sur quel trajet, les autorités comptent utiliser les caméras mises en place pour la zone basse émission, une zone qui comme à Paris interdit les véhicules les plus polluants.

Bruxelles a la réputation d’être une des villes les plus embouteillées d’Europe. Et les « navetteurs », les Belges des autres régions qui viennent chaque jour travailler en voiture dans la capitale, sont considérés en bonne partie responsables de cette congestion.

Elke Van den Brandt invite la Flandre et la Wallonie à se rallier à sa mesure, « le plus important étant de passer d’un tarif fixe à un tarif en fonction de l’utilisation », précise-t-elle à l’AFP. Il suffirait que 20% des automobilistes décident de se déplacer autrement pour régler le problème des embouteillages, estiment les autorités.

Bruxelles bientôt à 30km/h
La percée du parti Ecolo-Groen aux élections belges de fin mai lui a permis d’intégrer la majorité à Bruxelles et de cogérer désormais la région avec les socialistes et certains libéraux. Au programme du nouveau gouvernement régional, en place jusqu’en 2024, figure une panoplie de mesures pour favoriser les transports en commun ainsi que les déplacements à vélo et à pied.

Il a ainsi déjà été décidé de généraliser, à l’horizon 2021, la limitation à 30 km/h de la vitesse autorisée dans les 19 communes de la région Bruxelles-Capitale.

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Les Européens sont toujours les plus grands consommateurs d’alcool dans le monde

alcoolD’après une étude publiée dans la revue médicale britannique The Lancet, c’est en Europe que la consommation par habitant est la plus élevée au monde, même si celle-ci est en baisse. À l’inverse, elle augmente dans les pays émergents.

Si la consommation d’alcool diminue ou stagne dans les pays riches, elle tend à augmenter dans les pays dont le niveau de vie s’élève, comme l’Inde et la Chine, compromettant la lutte contre ses méfaits pour la santé, selon une étude publiée mercredi dans la revue médicale britannique The Lancet.

Risque de maladie, blessures et accidents
Ce « changement de paysage » doit inciter les pays concernés à adopter les mesures qui ont prouvé leur efficacité ailleurs, comme « la hausse des taxes, une restriction de la disponibilité et l’interdiction du marketing et de la publicité pour l’alcool », plaident les auteurs de l’étude. L’alcool représente « un facteur de risque majeur » dans l’apparition de nombreuses maladies ainsi que dans la survenue de blessures et d’accidents, rappellent-ils.

En moyenne, chaque adulte dans le monde a consommé 6,5 litres d’alcool pur en 2017, contre 5,9 litres en 1990, et cette quantité devrait atteindre 7,6 litres d’ici 2030, selon des estimations établies à partir des données de 189 pays.

En Europe, 9,8 litres d’alcool par habitant
Aujourd’hui c’est en Europe que la consommation par habitant est la plus élevée au monde, mais celle-ci est en baisse (-20% en 27 ans, à 9,8 litres par habitant), en raison notamment d’un net recul dans certaines anciennes républiques soviétiques et certains pays d’Europe de l’Est.

À l’inverse, on observe un phénomène de rattrapage dans des pays à revenu intermédiaire tels que la Chine, soutenu par « les transitions économiques et l’accroissement de la richesse ». Ce pays a désormais des niveaux de consommation supérieurs à certains pays européens » avec 7,4 litre, souligne l’article.

Dans l’ensemble de l’Asie du sud-est, la consommation moyenne a doublé entre 1990 et 2017 pour atteindre 4,7 litres par habitant et dans la région « Pacifique occidental », qui inclut notamment la Chine, le Japon et l’Australie, elle s’est accrue de 54%. Le niveau de consommation enregistré reste en revanche stable et très limité en Afrique du Nord et au Moyen-Orient (moins d’un litre par adulte et par an).

Les hommes consomment plus que les femmes
Les habitudes sont également très différentes selon le sexe : les hommes consommaient en moyenne 9,8 litres d’alcool pur en 2017, contre seulement 2,7 litres pour les femmes. Cet écart « devrait diminuer légèrement » d’ici 2030, estiment les chercheurs.

Alors qu’une majorité de la population mondiale (53%) ne boit pas régulièrement d’alcool aujourd’hui, « les estimations indiquent que d’ici 2030 la moitié des adultes boira de l’alcool » au moins une fois par an. Par ailleurs, près d’un quart (23%) connaîtra une alcoolisation massive (au moins six verres standards en une occasion, soit au moins 60g d’alcool pur) au moins une fois par mois, alors qu’ils n’étaient que 18,5% en 1990.

Fardeau sanitaire
Cette tendance met à mal l’objectif de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) de réduire de 10% d’ici à 2025 la « consommation nocive d’alcool », avertit Jakob Manthey, chercheur en psychologie clinique à l’Université technique de Dresde, auteur principal de l’étude. Le fardeau sanitaire lié à l’alcool va même « probablement augmenter en comparaison avec d’autres facteurs de risque », ajoute-t-il.

Les mesures de hausse des prix de vente et de contrôle de la distribution, qui ont fait leurs preuves dans les pays riches, pourraient toutefois être moins efficaces dans des pays où une grande partie de la consommation échappe aux circuits officiels, avertit Sarah Callinan, du Centre for Alcohol Policy Research de l’Université La Trobe à Melbourne (Australie).

41.000 décès par an en France
Aussi recommande-t-elle de mettre l’accent sur « de strictes restrictions à la publicité et autres activités promotionnelles » ainsi qu’à des « mesures rigoureuses contre l’alcool au volant ».

La consommation nocive d’alcool entraîne 3 millions de morts par an, des hommes pour plus des trois quarts, selon l’OMS. En France, l’alcool est responsable de 41.000 décès chaque année, soit la deuxième cause de mortalité évitable après le tabac.

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Qu’est-ce que le nouveau radar « tourelle »

radar tourelleUne nouvelle arme anti-infraction face aux automobilistes.

Alors que 75 % des radars ont été détruits ou dégradés, notamment à la suite du mouvement des gilets jaunes, le gouvernement entend les remplacer par une nouvelle génération bien plus performante. 400 radars « tourelle » doivent ainsi être installés en France en 2019, rapporte Franceinfo. Mais quelles sont les caractéristiques de ce nouveau « super-radar » ?

Plus difficile à détruire
Depuis la mise en place de la limitation à 80 km/h sur des routes secondaires sans séparateur central, le nombre de radars détruits ou dégradés a augmenté significativement avant d’exploser avec la crise des gilets jaunes. Actuellement le ministère de l’Intérieur estime que 75 % des radars sont hors-service. Un chiffre par ailleurs suspecté d’être à l’origine de l’augmentation du nombre de morts sur les routes en hausse de 17 % en février 2019, selon l’Observatoire national interministériel de la sécurité routière.

Face à cette situation, le premier avantage du radar « tourelle », baptisée « Mesta Fusion 2 », est sa taille. Perché en haut d’un mât de 4 mètres, il est moins accessible que ses prédécesseurs plus courts sur pattes. « Il sera beaucoup plus difficile de le casser », juge ainsi le ministère de l’Intérieur interrogé par la chaîne.

Plus performant
Le « Mesta Fusion 2 » se distingue aussi par ses performances hors-norme. Grâce à un radar à large spectre portant sur 200 mètres et une caméra de 36 millions de pixels, il est capable de détecter la vitesse de 32 véhicules simultanément, sur huit voies différentes. Ce nouveau radar est par ailleurs en mesure de détecter deux infractions en même temps. Il peut donc par exemple détecter un automobiliste qui ne s’arrête pas à un feu rouge, tout en étant en excès de vitesse.

Ce radar multifonction peut aussi contrôler de nombreuses autres infractions. Il lui est possible de vérifier que les automobilistes respectent bien les distances de sécurité, si un véhicule circule sur la bande d’arrêt d’urgence, si un conducteur dépasse par la droite, et si ce dernier est en train de téléphoner ou n’est pas attaché.

En phase de test aux quatre coins de la France
Actuellement, une dizaine de radars « tourelle » sont opérationnels dans l’Hexagone. Ils sont, selon La Dépêche, en phase de test sur les voies rapides de Marseille, sur des passages à niveau à Lyon ou au niveau des feux rouges à Strasbourg et Roubaix.

D’ici 2020, 6 000 radars de ce type doivent être installés sur le territoire indique par ailleurs Le Parisien. Un chiffre qui contient également le nombre de leurres prévus pour contraindre les automobilistes à rester toujours vigilants.

Pour l’instant les radars « tourelle » ne sont homologués que pour les contrôles de vitesse. Mais selon la loi de modernisation de la justice au XXIe siècle, d’autres infractions, comme l’usage du téléphone au volant ou l’absence du port de la ceinture pourront être contrôlées progressivement.

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Les prix des carburants poursuivent toujours leur hausse

carburantC’était l’étincelle qui avait mis le feu à la révolte des gilets jaunes. Le coût de l’essence et du diesel a encore progressé cette semaine.

Le coût des carburants était l’une des raisons de la colère des gilets jaunes. Leurs prix ont poursuivi leur hausse la semaine dernière, selon des chiffres officiels dévoilés ce lundi.

Les prix des carburants routiers vendus dans les stations-service françaises ont ainsi augmenté. Dans le détail, le gazole, carburant le plus vendu avec près de 80 % des volumes, s’affichait à 1,4597 euro le litre, soit 0,94 centime de plus que la semaine précédente, d’après ces données hebdomadaires publiées par le ministère de la Transition écologique et solidaire.

L’essence subit la plus forte hausse
La hausse est bien plus significative pour les essences. Le litre d’essence sans plomb 95 (SP95) a augmenté de 1,13 centime, à 1,4699 euro, tandis que celui du sans-plomb 95 contenant jusqu’à 10 % d’éthanol (SP95-E10) a pris 1,12 centime, à 1,4472 euro.

Enfin, le sans-plomb 98 (SP98) s’affichait à 1,5304 euro le litre, contre 1,5193 la semaine précédente.

Les prix des carburants à la pompe varient en fonction de plusieurs paramètres, comme le cours du baril de pétrole, le taux de change euro-dollar, le niveau des stocks de produits pétroliers et de la demande, ainsi que des taxes.

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Au volant, vous n’aurez bientôt plus besoin de tourner la tête pour « vérifier l’angle mort »

Au volant, vous n'aurez bientôt plus besoin de tourner la tête pour vérifier l'angle mortLa multiplication des caméras à l’extérieur des véhicules pourrait signer la fin de l’angle mort à l’arrière, mais aussi redonner une visibilité.

C’est une tendance lourde de l’automobile : les voitures sont de plus en plus grosses, mais leurs surfaces vitrées sont de plus en plus réduites. Or, en ville notamment, cette absence de visibilité peut être très dangereuse. Constructeurs et équipementiers travaillent donc sur l’amélioration de la vision. Avec un outil imparable : les caméras.

Si elles permettent déjà au véhicule de s’orienter dans l’espace et d’aider le conducteur au stationnement, elles devraient demain faire disparaître l’angle mort. Ou plutôt les angles morts : à l’arrière comme à l’avant, à cause des montants de pare-brise de plus en plus imposants.

Un montant de pare-brise transparent
A l’automne, l’équipementier allemand Continental a ainsi développé un montant de pare-brise transparent. Une caméra placée à la hauteur du montant filme l’extérieur. L’image est ensuite diffusée sur un écran OLED, installé lui dans le montant interne du pare-brise. Résultat : le conducteur a l’impression de voir à travers.

Simple en apparence, le système s’avère beaucoup plus complexe. Car pour que l’image soit bien visible par le conducteur, il faut prendre en compte la position de celui-ci. Une seconde caméra est donc installée au niveau du volant, pour savoir comment s’installe le conducteur, et bien calibrer l’image sur l’écran du montant. Ce dispositif n’est pour le moment qu’un prototype, peut-on lire dans Le Point.

Des rétroviseurs caméras
Déjà disponibles, les rétroviseurs caméras règlent eux le problème de l’angle mort arrière. Plus besoin normalement de tourner la tête. Ils sont par exemple disponibles sur le SUV électrique d’Audi, l’e-tron, ou pour le rétroviseur intérieur du nouveau Toyota RAV-4. A la place des rétros à l’extérieur se trouve une caméra.

A l’intérieur, de chaque côté, deux écrans retransmettent les images, comme auparavant les glaces des rétroviseurs. L’angle de vue est bien plus large, certifie Audi. Plusieurs questions se posent, tout d’abord le prix de cette option, mais également la fiabilité à long terme du système. Le bon vieux miroir d’angle mort, et surtout les réflexes de sécurité, pourraient bien être encore indispensables quelques temps.