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Le coût de la rentrée scolaire stagne cette année

rentree scolaireLe budget alloué par les familles pour la rentrée 2019 sera globalement en stagnation, mais varie en fonction des classes selon une enquête de la Confédération syndicale des familles. Ainsi, le CP et le lycée sont moins chers cette année, alors que le collège est plus coûteux.

Le coût de la scolarité augmente de 0,17% comparé à la rentrée 2018 avec des disparités selon les niveaux, selon l’enquête annuelle de la Confédération syndicale des familles (CSF) basée sur l’analyse des réponses de 114 familles en France.

Les parents devront débourser 159 euros en moyenne pour un enfant entrant au CP contre 165 euros l’année dernière, soit une baisse de près de 4%. En 2018, la rentrée avait été 10% plus chère.

Même tendance à la baisse d’un peu moins de 4% pour une rentrée en seconde où le panier moyen est de 389 euros en seconde générale et 395 en seconde bac pro sanitaire et social.

En revanche, les parents d’élèves entrant au collège mettront plus la main à la poche : la rentrée coûtera 361 euros pour les élèves de sixième (+ 5,6%).

La rentrée peut absorber 20% du budget familial
Le calcul du budget moyen par la CSF comprend les frais engagés pour les fournitures, les livres, les équipements sportifs et spécifiques ainsi que les frais annexes (coopérative, assurance …).

Pour un couple avec deux enfants, l’un entrant en 4e et l’autre en seconde, avec un salaire ouvrier et un Smic, la rentrée représente 20% du budget de septembre, selon la CSF. La part s’élève à 42% pour un parent seul touchant le RSA socle et qui a trois enfants entrant en CM2, 4e et seconde.

La CSF préconise une TVA à taux réduit sur les fournitures scolaires qui permettrait aux parents de faire des économies de 10 à 23 euros par enfant selon ses calculs. Elle demande aussi à nouveau la revalorisation de l’allocation de rentrée scolaire (ARS), qui sera versée mardi à environ 3 millions de familles.

L’ARS, qui aide les parents aux revenus modestes à payer cartables et autres fournitures, a été revalorisée d’environ 0,3% par rapport à l’an dernier. Elle est désormais de 368,84 euros pour les élèves de 6 à 10 ans, 389,19 euros pour les 11-14 ans, et 402,67 euros pour les 15-18 ans. Ces montants sont majorés d’environ 2 euros à Mayotte.

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Fraude à la TVA : la France perd 21 milliards d’euros par an

bercy.jpgSelon les calculs de la Commission européenne, l’État français fait une croix sur 12% de ses recettes de TVA chaque année.

La question revient souvent sur le tapis : combien la fraude et l’évasion fiscale coûtent-elles à l’État ?  La réponse est loin d’être évidente puisque, par définition, l’argent est caché. Il est ainsi difficile d’avoir une évaluation précise.

Parmi les recettes fiscales nettes, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est de loin celle qui rapporte le plus, avec 154,6 milliards d’euros en 2018. L’impôt sur le revenu est deux fois moins rentable, avec 72,6 milliards d’euros, quant à l’impôt sur les sociétés, il représente 25,9 milliards.

Depuis plusieurs années, la Commission européenne calcule « l’écart de TVA », rappellent Les Echos. Il s’agit de l’écart entre les recettes attendues de TVA et celles effectivement perçues. Cette estimation correspond en grande partie au manque à gagner lié à la fraude et l’évasion fiscale, « mais également aux faillites, aux cas d’insolvabilité ou aux erreurs de calcul », précise la Commission.

L’écart de TVA représente 147,1 milliards d’euros en 2016 dans l’Union européenne, selon les dernières estimations de Bruxelles. Pour la France, il s’élève à 20,9 milliards d’euros, un montant relativement stable depuis 2012. L’État ferait ainsi une croix sur 12% de ses recettes de TVA.

La loi de lutte contre la fraude fiscale, adoptée à l’automne dernier, prévoit entre autres la création d’une police fiscale, chargée de débusquer les fraudeurs, et d’un observatoire qui livrera cette année sa première estimation de l’ampleur du phénomène.

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Du bénévolat en échange du RSA ?

muriel penicaudInterrogée ce mercredi matin sur la possibilité de «contreparties» au versement des aides sociales, la ministre du Travail a indiqué ne pas croire à des «contreparties punitives».

Faut-il instaurer des «contreparties» à l’obtention d’aides sociales ? Interrogée ce mercredi matin à ce sujet sur BFM TV et RMC, la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, a indiqué qu’elle ne croyait pas à des «contreparties punitives». Certains territoires, à l’instar du département du Haut-Rhin, ont instauré quelques heures de bénévolat par semaine pour les personnes touchant le RSA, mais seulement sur la base du volontariat.

«Faut-il généraliser cette pratique ?», a questionné Jean-Jacques Bourdin, citant l’exemple du Haut-Rhin. Le journaliste a d’ailleurs opéré une confusion en laissant entendre que cette pratique était obligatoire dans le département. Or, ce n’est pas le cas. «Je suis pour le proposer systématiquement à ceux qui le peuvent, mais pas l’imposer», a répondu Muriel Pénicaud, citant comme exemple le fait d’ «aider des associations».

«Une chose me préoccupe : quand une personne tombe au RSA, une sur cinq retrouve un emploi dans l’année», a poursuivi Muriel Pénicaud. Elle a ensuite expliqué qu’il fallait renforcer l’accompagnement, car «nous avons besoin de tout le monde, personne n’est inemployable», a-t-elle rappelé.

Une proposition défendue par Édouard Philippe
Depuis plusieurs jours, le débat concernant d’éventuelles «contreparties» aux aides sociales revient au premier plan. Vendredi, le premier ministre Édouard Philippe avait émis l’idée de demander des «contreparties» aux citoyens en échange du versement d’aides sociales, tout en reconnaissant qu’il s’agit d’un sujet «explosif». «Il faut qu’on regarde ce qu’on peut réfléchir (sic) avec nos concitoyens comme contrepartie au versement obligatoire», avait notamment indiqué le premier ministre.

Une proposition qu’il a de nouveau défendue mardi, malgré des remous dans la majorité LREM et des attaques à gauche. Le chef du gouvernement a toutefois élargi la proposition formulée vendredi en soulignant qu’elle pouvait aussi valoir pour les aides «aux acteurs économiques». «Se poser la question des contreparties aux versements, soit liés à l’aide sociale, soit liés à la solidarité, soit liés à des politiques publiques qui permettent d’accompagner le développement de tel ou tel acteur, y compris économique est une bonne question», a affirmé Édouard Philippe devant les députés. «Il n’est pas scandaleux, je le dis comme je le pense, de poser la question des droits et des devoirs», s’est-il défendu. Boris Vallaud, porte-parole du groupe PS, a de son côté estimé que «pour nous, les minima sociaux sont déjà une contrepartie aux injustices de la vie».

Emmanuel Macron reçoit les présidents de département ce jeudi : la question des contreparties  obligatoires ou seulement sur la base du volontariat, aux aides sociales pourrait notamment figurer au menu des discussions.

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L’État doit se désengager des trains Intercités préconise la Cour des comptes

train intercitéL’État devrait se désengager totalement de la gestion des « trains d’équilibre du territoire » (TET, Intercités et trains de nuit) dont il a encore la charge, car il « paraît mal armé pour ce rôle », selon le rapport annuel de la Cour des comptes publié mercredi.

L’État devrait-il confier la gestion aux régions des lignes SNCF « structurantes » comme Nantes-Lyon ou Paris-Orléans-Limoges-Toulouse ?   C’est ce que préconise le rapport 2019 de la Cour des comptes. Une fois achevé le transfert en cours de la plupart des anciennes lignes de trains Corail aux régions, Grand-Est, Centre-Val-de-Loire, Hauts-de-France, Normandie notamment, l’État garde la main sur un ensemble très « hétérogène », relève la Cour.

Le réseau résiduel sous sa responsabilité ne va plus concerner que les « lignes structurantes » Paris-Orléans-Limoges-Toulouse (POLT), Paris-Clermont et Bordeaux-Toulouse-Marseille, les « lignes d’aménagement du territoire » Nantes-Lyon, Nantes-Bordeaux et Toulouse-Hendaye, ainsi que les trains de nuit Paris-Briançon et Paris-Rodez/La Tour-de-Carol/Cerbère.

L’État compense les déficits d’exploitation des Intercités
Ces liaisons représentaient en 2017 un déficit cumulé de 163 millions d’euros. L’État paie en outre plusieurs centaines de millions d’euros de péages et d’aides pour les autres lignes reprises par les régions.

« La charge financière du réseau Intercités comprend la redevance d’accès au réseau (528 millions d’euros en 2018) acquittée par l’État auprès du gestionnaire d’infrastructures ferroviaires. S’y ajoute la compensation du déficit d’exploitation Intercités, versée par l’État à SNCF Mobilités (286 millions prévus par la convention en 2020, une fois les transferts achevés, pour 400 millions en 2016 et 351 millions en 2017) et les compensations versées par l’État aux régions pour 189 millions prévues dans la convention 2016-2020. Elles ont été portées à 238 millions à la suite de la reprise anticipée des lignes par la région Centre-Val de Loire » explique le rapport.

réseaux intercité

La Cour des comptes estime en outre que l’État est « mal armé » pour bien remplir son rôle d’autorité organisatrice « en raison de la faiblesse des moyens qu’il peut y consacrer et des difficultés qu’il rencontre pour établir une relation contractuelle équilibrée » avec la SNCF. « Ces constats plaident pour une poursuite des évolutions engagées », selon la Cour, qui suggère un transfert des « lignes d’aménagement du territoire » aux régions concernées et une exploitation sans convention des « lignes structurantes » et des trains de nuit « par la SNCF ou ses futurs concurrents ».

Concernant les lignes structurantes et les lignes de nuit, le ministère des Transports estime dans sa réponse que « la mise en œuvre du déconventionnement conduirait à une baisse significative, voire un arrêt, de ces dessertes pourtant essentielles pour les territoires traversés ».

Pas de région pour reprendre les lignes d’aménagement du territoire
Quant aux trois lignes d’aménagement du territoire, « bien que l’État reste ouvert à la possibilité d’une reprise de ces lignes par une autorité organisatrice régionale, une telle hypothèse paraît peu probable à court terme », note le ministère qui promet « une réflexion sur le devenir de ces lignes dans le courant de l’année 2019 ».

Aucune région ne semble de toute façon intéressée, et le gouvernement a entamé le processus d’ouverture à la concurrence de Nantes-Lyon et Nantes-Bordeaux, avec pour objectif de passer une convention avec un nouvel opérateur qui ferait rouler ses trains en 2022.

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Mastercard sur le point de limiter les prélèvements automatiques

mastercardLa spécialiste du paiement par carte a décidé d’instaurer de nouvelles règles aux commerçants qui utilisent ses services.

L’objectif : plus de transparence et de sécurité. On ne compte plus les entreprises qui proposent une période d’essai à la souscription d’un service par abonnement. Une stratégie pour attirer de nouveaux clients mais qui peut ensuite réserver de mauvaises surprises sur son compte en banque.

Par le biais d’un communiqué de presse, Mastercard annonce améliorer la transparence et de nouvelles protections bancaires pour ses clients. Dorénavant, la société américaine souhaite imposer aux commerçants d’informer leurs clients avant le déclenchement du premier paiement.

Les retailers  en ligne ou pas  devront « obtenir l’approbation du titulaire de carte à la fin de l’essai avant de commencer à le facturer ». Le prélèvement ne sera donc plus automatique, il faudra attendre la permission du client.

Celui-ci devra être informé par mail ou par texto du montant de la transaction, de la date de paiement, du nom du commerçant ainsi que des instructions explicites sur la procédure à suivre pour annuler son essai. Une opération qui devra être systématique pour chaque opération. La facture devra par ailleurs comporter les coordonnées du vendeur, que ce soit l’URL du site web ou l’adresse physique d’un magasin.

Mastercard se démarque ainsi de ses concurrents Visa et American Express. En revanche, l’entreprise n’a pas communiqué la date de mise en place, ni précisé si ces nouvelles mesures seront déployées partout dans le monde.

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Près de 9 millions de Français vont recevoir un virement du Trésor public

prelevement a la sourceDans le cadre du prélèvement à la source, certains contribuables ayant droit à un crédit ou à une réduction d’impôt vont percevoir un acompte dès demain. Ce versement concerne notamment les ménages qui emploient une aide à domicile ou les parents qui font garder leur(s) enfant(s).

Mardi, une nouvelle étape décisive de la mise en place du prélèvement à la source va avoir lieu : une partie des contribuables ayant droit à un crédit d’impôt vont percevoir un acompte de la part du Trésor public. 8,8 millions de foyers sont concernés, selon le Parisien.

Au départ, l’acompte versé devait représenter 30% du crédit d’impôt, mais, à la demande d’Emmanuel Macron en septembre, il a finalement été relevé à 60%. L’objectif est d’éviter aux bénéficiaires d’avoir à faire une avance de trésorerie trop importante par rapport aux crédits auxquels ils ont droit. Il atteint en moyenne 627 euros. Le fisc va ainsi verser 5,5 milliards d’euros. « Cette nouvelle sera positive » pour les contribuables, s’est félicité Gérald Darmanin, le ministre des Comptes publics la semaine passée. Le solde sera versé en septembre.

Frais de garde d’enfants, Pinel
Cette avance sera virée directement sur le compte bancaire des bénéficiaires. Exception faite de 345.000 contribuables dont le Trésor Public n’a pas les coordonnées bancaires. Ces derniers recevront une lettre-chèque.

Les contribuables concernés sont ceux qui emploient un salarié à domicile pour les aider dans leurs tâches ménagères (4 millions de foyers) et ceux qui ont déclaré des frais de garde de jeunes enfants (1,7 million de foyers). À cela s’ajoute ceux qui font régulièrement des dons à une association (6,3 millions de foyers), ceux qui ont investi dans l’immobilier neuf dans le cadre de la loi Pinel (516.000 foyers) ou encore certaines personnes âgées dépendantes hébergées dans des centres spécialisés (460.000 foyers).

Certains contribuables devront le rembourser
Les foyers concernés par cette avance sont ceux qui bénéficiaient de crédits et/ou de réductions d’impôts sur leur déclaration de revenus 2017. Bercy fait le pari qu’ils ont réédité leurs dépenses en 2018, car cet acompte de crédits d’impôt correspond bien aux dépenses réalisées en 2018.

Les Français qui ont cessé leurs dépenses l’année dernière ne sont donc plus éligibles à ce crédit d’impôt. Le fisc en prendra connaissance lors de la déclaration de revenus en avril et les régularisera. Autrement dit, les Français qui n’ont finalement plus droit à ces crédits d’impôt, mais qui auront reçu l’acompte de 60% mardi, devront rembourser le fisc à la fin de l’été.

À l’heure des gilets jaunes et de la grogne fiscale, le gouvernement ne prend-il pas un risque se mettre encore à dos les Français ? « Non, je n’ai pas peur », a répondu Gérald Darmanin la semaine passée, « parce que nous avons essayé d’éclairer les citoyens le plus possible ». Le ministre concède la nature « imparfaite » du dispositif, mais rappelle que les crédits et réductions d’impôt sélectionnés ont été choisi parce qu’ils sont « récurrents », autrement dit ceux pour lesquels il y a « une très grande probabilité » que les Français aient engagé à nouveau cette dépense en 2018. Une réduction Pinel s’étale par exemple sur 9 ans.

Par ailleurs, les contribuables qui ont engagé ce type de dépenses pour la première fois en 2018 devront patienter jusqu’en septembre pour recevoir l’intégralité de leur crédit d’impôt. Gérald Darmanin note que la « contemporanéité » du crédit d’impôt n’est pas encore à l’ordre du jour. Un rapport de l’Inspection générale des finances (IGF) vient de lui être remis, mais aucune dispositif clair n’est encore prévu à ce stade.

5 millions de Français seront quant à eux prélevés
A l’inverse, cinq millions de foyers fiscaux seront prélevés le 15 janvier d’un acompte correspondant à l’impôt sur leurs revenus dont ils assument seuls le montant, comme c’est le cas pour les travailleurs indépendants, les professions libérales, les artisans, les commerçants, les agriculteurs …  Cela concerne aussi les contribuables ayant perçu des revenus fonciers (location de locaux meublés, non meublés, fermages …), des pensions alimentaires, des rentes viagères ou encore des revenus de source étrangère.

L’acompte moyen s’élèvera à 380 euros, et représentera un montant total de 1,9 milliard d’euros. Seuls les contribuables ayant fait le choix du prélèvement mensuel sont concernés, pour ceux ayant fait le choix du prélèvement trimestriel cela se passera le 15 février.

Les contribuables qui ont vu leurs revenus baisser ou bien qui ont cessé de louer leur(s) bien(s), doivent déclarer ce changement de situation sur le site des impôts afin d’ajuster le montant des prélèvements.

Publié dans Texte Santé

Les recettes de la Suède pour soigner mieux et pas plus cher

suéde soin medicauxUrgences saturées, pénurie de médecins : ces contraintes ont poussé l’Etat providence à innover pour mieux soigner, avec des moyens identiques.

Renvoyer les patients chez eux au plus vite. Maria Taranger, qui dirige les urgences gériatriques de l’immense hôpital de Sahlgrenska, à Göteborg, deuxième ville de Suède, en a fait son cheval de bataille. Cette blonde pétulante a lancé une vaste réorganisation visant à réduire la durée des hospitalisations, coûteuses et, surtout, dangereuses.

A l’hôpital, les patients âgés risquent des infections et perdent en mobilité et en autonomie. « Médicalement, je me sens plus rassurée lorsqu’un patient quitte l’hôpital », admet-elle. Maria Taranger préfère les bichonner à domicile grâce aux économies réalisées : « Un séjour de huit jours à l’hôpital permet de financer 106 visites par une infirmière, trente-huit jours dans une maison de repos et 56 visites chez un généraliste », relève-t-elle.

Son service des urgences a même créé, en 2016, des « équipes mobiles » formées d’un infirmier et d’un médecin, qui se rendent au domicile des patients jugés fragiles dans les jours suivant l’hospitalisation. Son coéquipier, Max, infirmier, embraie : « On se rend compte de l’état du patient dans sa vie réelle. Sur leur lit, tous les patients se ressemblent. Chez eux, certains se révèlent plus actifs qu’on imaginait ou, à l’inverse, plus fragiles ». Ces équipes mixtes ont aussi plus de temps qu’un généraliste à consacrer à ces malades délicats : « Nous voyons cinq patients par jour, un généraliste en voit 20. »

Comme en France, L’État providence suédois offre à sa population une couverture santé généreuse. Les deux pays font d’ailleurs partie des plus dépensiers, avec un bon accès aux soins. Mais, comme dans l’Hexagone, le système suédois est sous pression. « Nous avons une population qui vieillit, des urgences saturées, un taux d’occupation des lits de 105 %, des ressources financières limitées et une pénurie de médecins », résume Maria Taranger.

Ces contraintes ont un côté salutaire : elles ont poussé les Suédois à multiplier les innovations afin de mieux soigner avec des ressources financières identiques et face à des besoins qui explosent. En appliquant la méthode nordique du consensus : « Les huit partis politiques ont soutenu notre stratégie, votée au Parlement régional », explique Tobias Nilsson, directeur de la stratégie santé de la région de Göteborg.

Rentable télémédecine
Avec ses régions du Nord faiblement peuplées et ensevelies sous la neige pendant les longs mois d’hiver, la Suède s’est lancée notamment dans la télémédecine. A Göteborg, le dermatologue John Paoli a ainsi développé une application permettant aux généralistes d’obtenir, par une simple photo faite sur smartphone, le diagnostic du dermatologue hospitalier sur la dangerosité d’un vilain grain de beauté.

Son invention, qui a reçu le prix de l’innovation suédoise en 2013, a déjà été adoptée par 20 centres de santé régionaux. Testée sur deux groupes de quelque 800 patients, elle a permis une prise en charge bien plus rapide des cas de mélanomes (neuf jours au lieu de trente-cinq), évitant 20 % de visites inutiles à l’hôpital. Un gain de 10 millions d’euros pour la collectivité.

Contrat patient-hôpital
Autre recette dont pourrait s’inspirer la médecine française : le Person Centered Care, le soin centré sur la personne. « J’étais très sceptique quand les chercheurs de l’Université de Göteborg m’ont proposé d’adopter cette méthode », admet le docteur Jerzy Kaszyncki, le chef du département gastro-entérologie.

En 2011, il accepte le projet. « Le principe général est de voir dans un patient non pas un malade mais une personne, qui devient acteur de santé », dit-il. Après deux jours de remue-méninges, un groupe de six médecins et neuf infirmières a élaboré une nouvelle façon d’accueillir les malades. « Dans les 24 heures suivant son arrivée, chaque patient passe un entretien. Nous lui demandons pourquoi il se trouve là et quelles sont ses attentes. »

Un document, court et intelligible, formalise le « contrat » passé entre l’hôpital et le malade, et indique le jour de sa sortie. « Les patients sont invités à participer à la planification de leur traitement, quand les symptômes baissent un peu », précise le professeur Mats Gustafsson, du département psychiatrie.

L’amélioration, qualitative et financière, est évidente : taux de satisfaction en nette hausse et durée d’hospitalisation réduite de 25 % en six ans. Avec d’importantes économies à la clé. Un sujet dont les médecins suédois parlent sans complexe : « Ne pas être attentif aux coûts revient à priver la collectivité de ressources pour une autre branche de la médecine, souligne Maria Taranger. Pour nous, il est tout à fait éthique de parler d’argent. »