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Parlement, Commission, Conseil européen …

union europenne europe drapeau europenSouvent perçues comme lointaines et absconses, les institutions européennes ont chacune un rôle spécifique et des ramifications diverses, qui se sont complexifiées avec le temps.

Tous les cinq ans, les projecteurs se tournent vers elles. Sans doute à tort, mais leur complexité en dissuade beaucoup d’y jeter un œil. Les institutions européennes, multiples, vont pour partie être renouvelées après mai 2019, à commencer par le Parlement.

BFMTV.com vous fait un rapide tour d’horizon des différents étages de cette fusée qui, depuis sa construction initiale dans les années 1950, s’est diversifiée et souvent,  c’est ce que lui reprochent de nombreux citoyens européens, complexifiée.

Commission européenne
C’est la branche exécutive de l’UE. Présidée depuis 2014 par l’ex-Premier ministre luxembourgeois Jean-Claude Juncker, la Commission européenne est « chargée d’élaborer des propositions législatives et met en œuvre les décisions du Parlement européen et du Conseil de l’Union européenne ». Gardienne des traités (TUE et TFUE), elle s’appuie sur ces derniers pour établir les budgets annuels de l’UE, qui doivent être approuvés par le Parlement et le Conseil de l’UE.

Son président est proposé par les chefs d’État et de gouvernement réunis au sein du Conseil européen, en tenant compte des résultats des élections du Parlement européen. Pour être élu, le candidat doit être approuvé par la majorité des députés européens. Les commissaires et vice-présidents de la nouvelle équipe sont, eux, sélectionnés par le président élu, sur la base des propositions des États membres.

En coordination avec la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), la célèbre instance bruxelloise veille à l’application correcte de la législation européenne dans tous les États membres. Elle peut décider d’en sanctionner certains pour non-respect de principes « fondamentaux » de l’UE. Ce qu’elle a fait pour la première fois contre la Pologne, fin 2017, via une procédure de l’article 7.

La Commission européenne vérifie par ailleurs l’application correcte des traités et des décisions à l’échelle européenne, ainsi que l’attribution des subventions publiques. Elle peut saisir la CJUE dans le cas où un État membre manque à ses devoirs. Elle veille aussi à l’application,  cette fonction fait d’ailleurs l’objet de beaucoup de critiques au niveau des populations,  des règles de concurrence et sanctionne les entreprises ne les respectant pas.

Parlement européen
Il s’agit d’un des organes les plus visibles de l’UE et c’est par son truchement que l’Europe revient au cœur des actualités politiques nationales en 2019. Ses 751 membres, qui remettent leur siège en jeu lors des élections européennes (du 23 au 26 mai prochain), adoptent la législation de l’Union conjointement avec le Conseil de l’UE.

Le Parlement européen se prononce aussi sur les accords internationaux et sur les potentiels élargissements de la zone. Il établit le budget de l’UE, conjointement avec le Conseil, et approuve le « cadre financier pluriannuel », budget de long terme.

Ses travaux s’articulent, de manière semblable au fonctionnement de l’Assemblée nationale française, autour de séances en commission (il y en a vingt, auxquelles s’ajoutent deux sous-commissions) à Bruxelles et de sessions plénières, où ont lieu les votes définitifs. Elles se déroulent normalement à Strasbourg quatre jours par mois, mais des sessions supplémentaires ont parfois lieu à Bruxelles.

Conseil européen
Il se tient plusieurs fois par an, souvent à Bruxelles, et est toujours agrémenté du même rituel: les chefs d’États membres de l’UE arrivent un à un, se succèdent devant les micros avant de retrouver Jean-Claude Juncker, lui serrer la main, prendre la pose pour les caméras, puis rentrer dans une enceinte. À la sortie, les participants prennent le temps de s’adresser aux médias pour faire leur bilan du sommet, entre « avancées », « délibérations » et « progrès ». C’est cela, un Conseil européen.

Réunissant l’ensemble des dirigeants des pays de l’UE afin de définir les priorités politiques de celle-ci, cette instance représente le plus haut niveau de coopération entre États membres. S’y côtoient Emmanuel Macron, Angela Merkel, Theresa May, Alexis Tsipras ou Viktor Orban, pour citer des exemples connus.

Le Conseil européen (à ne pas confondre avec le Conseil de l’UE, encore moins avec le Conseil de l’Europe) se réunit généralement de façon trimestrielle, sous la houlette d’un président permanent, en l’occurrence le Polonais Donald Tusk. Des réunions extraordinaires peuvent être convoquées, comme ce fut le cas tout au long de la crise grecque.

Du Conseil européen émanent les « grandes orientations » et priorités politiques de l’UE. Il n’adopte aucun acte législatif, mais s’occupe plutôt des questions complexes qui nécessite le plus élevé niveau de coopération intergouvernementale. Il définit la politique étrangère et de sécurité commune de l’UE et désigne les candidats à certaines hautes fonctions européennes, comme la présidence de la BCE ou de la Commission. Sur chaque question, le Conseil européen peut demander à ladite Commission d’élaborer une proposition ou se tourner vers le Conseil de l’UE.

Conseil de l’Union européenne
En apparence, c’est le grade inférieur au Conseil européen. Mais c’est ici que beaucoup de politiques européennes se déterminent. Le Conseil de l’UE réunit régulièrement, une fois par mois selon les cas, les ministres nationaux de chaque pays dans des domaines spécifiques. Il se décline en dix « formations »: Agriculture & pêche,  Compétitivité, Affaires économiques & financières, Environnement,  Affaires étrangères,  Affaires générales, etc …

Habilités à engager l’action de leur gouvernement sur les points convenus lors des réunions, les ministres examinent, modifient, adoptent des lois et coordonnent ensemble les politiques européennes. Ils délibèrent, au même titre que le Parlement européen, en proposant des amendements à des textes soumis par la Commission. En cas de désaccord, une deuxième et une troisième lectures sont possibles.

En outre et plus fondamentalement, le Conseil de l’UE coordonne les politiques des États membres; développe la politique étrangère et de sécurité émanant du Conseil européen, conclut des accords entre l’UE et les pays extérieurs ou les organisations internationales et adopte le budget annuel de l’UE de concert avec le Parlement européen. À l’issue des débats, qui sont publics, les décisions sont généralement prises à la majorité qualifiée (soit 55% des pays, soit des pays qui, ensemble, représentent au moins 65% de la population totale de l’UE).

Cour de justice de l’Union européenne
La CJUE interprète la législation européenne afin d’en garantir l’application uniforme dans tous les pays de l’UE. Elle statue sur les différends juridiques opposant les gouvernements des États membres et les institutions européennes.

Elle peut également, dans certaines circonstances, être saisie par des particuliers, des entreprises ou des organisations souhaitant intenter une action contre une institution de l’UE lorsqu’ils estiment qu’elle a porté atteinte à leurs droits. Notamment ceux ayant trait à la concurrence libre et non faussée.

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Salaire minimum : le grand écart européen

salaireNathalie Loiseau souhaite que les pays européens les plus pauvres augmentent leur salaire minimum. En 2017, le « smic » était six fois plus élevé au Luxembourg qu’en Roumanie selon l’OCDE.

La tête de liste LREM pour les élections européennes, Nathalie Loiseau, souhaite que le salaire minimum augmente dans l’Union Européenne, notamment dans les pays les plus pauvres.

Pour atteindre cet objectif, il faudrait déjà que le principe du salaire minimum soit appliqué dans les 28 États membres. Or ce n’est pas le cas actuellement pour six d’entre eux : Italie, Autriche, Danemark, Finlande, Suède et Chypre. Nous avons donc analysé l’écart entre les pays européens qui en possèdent un.

Selon l’OCDE, dans deux États sur trois, le salaire minimum était inférieur à 850 euros en 2017. Sur la carte ci-dessous, on remarque immédiatement un véritable clivage entre l’Europe du nord-ouest et le reste du continent.

salaire minimun ue

L’objectif de Nathalie Loiseau n’est cependant pas d’instaurer un Smic commun à tous les pays de l’UE. La tête de liste LREM pour les élections souhaite plutôt que le salaire minimum atteigne au moins la moitié du salaire médian dans tous les États membres. Et sur ce plan, les Français sont champions d’Europe.

Le salaire médian français très inférieur au belge
D’après l’OCDE, le salaire minimum équivalait à 62% du revenu médian national en 2017. Un score bien supérieur à celui affiché par nos voisins allemands (48%) ou belges (47%) mais qui n’est en fait pas très flatteur pour la France car il illustre avant tout la part importante des salariés français qui touchent de bas salaires.

En Belgique, plus de la moitié des salariés gagnent plus de 3276 euros par mois. En France, le salaire médian est seulement de 2396 euros,  un chiffre bien inférieur à nos voisins, mais trois fois plus important que celui des Hongrois (784 €).

salaire médian ue

Dans ses données les plus récentes (2017), l’OCDE disposait d’informations sur uniquement 19 des 22 pays de l’UE ayant mis en place un salaire minimum.

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Européennes 2019 : les élections de la dernière chance ?

Européennes 2019Cohésion menacée, percée des eurosceptiques …

Le 26 mai se tient un scrutin particulièrement chargé en incertitudes et périls pour l’Union européenne. France 24 est au rendez-vous pour vous intéresser à tous ses enjeux.

L’année 2019 sera-t-elle un bon cru pour les élections européennes ?  Intronisé en 2014, le patron de la Commission européenne, Jean-Claude Juncker, avait déclaré diriger la « Commission de la dernière chance » : un exécutif censé obtenir des résultats concrets avec une direction plus « politique ». Cinq ans plus tard, le 26 mai, d’aucuns prédisent des « élections de la dernière chance ».

L’Europe serait ainsi au pied du mur et sa cohésion menacée par la percée de partis nationalistes, populistes ou eurosceptiques. On a constaté, ces dernières années, leur progression dans les scrutins nationaux : l’extrême droite a accédé au pouvoir dans au moins six pays. En Italie, où le ministre de l’Intérieur Matteo Salvini éclipse ses partenaires de coalition repoussant les navires de réfugiés en Méditerranée. En Autriche, où le FPÖ impose son agenda anti-migrants aux conservateurs.

Ces partis sont également en soutien du gouvernement en Bulgarie, en Finlande, en Grèce, et en Slovaquie … Tous d’accord pour repousser les étrangers plus loin et empêcher toute solution solidaire de la crise migratoire.

Atmosphère de fin de règne ?
Que dire des deux pays suivis à la loupe par Bruxelles pour leurs infractions répétées à l’État de droit ?   La Pologne et la Hongrie, où des partis conservateurs-nationalistes tiennent le haut de l’affiche, avec une rhétorique qui rejoint la droite la plus extrême. Le Premier ministre hongrois, Viktor Orban, « suspendu » de son parti de centre-droit, le PPE, s’est déclaré favorable à une « démocratie illibérale » et se veut chef de file des rebelles de l’Est.

Du côté de l’extrême-gauche, la cible n’est pas la solidarité mais les accords commerciaux et les politiques européennes jugés ultra-libéraux : et pour cause, mathématiquement, les deux tiers des leaders européens sont classés au centre ou à droite.

Eurosceptiques au cœur des institutions ?
Alors oui, si on fait les comptes, sur les 705 sièges attribués aux eurodéputés de 27 pays (suite du départ du Royaume-Uni), beaucoup risquent d’être occupés par des eurosceptiques : un quart au moins. Est-ce assez pour bloquer la machine communautaire ?   Le Parlement européen devra composer une majorité non plus seulement avec les deux grands partis traditionnels (Parti Populaire européen à droite, socialistes et démocrates à gauche), mais sans doute avec un troisième soutien, voire des majorités à la carte.

Sauf que la Commission européenne va, elle aussi, changer de visage, les pays étant censés nommer de nouveaux commissaires à leur goût,  y compris bon nombre de populistes de plus en plus décomplexés : la méthode « consensuelle », de mise pour faire avancer les dossiers, risque d’en prendre un coup.

Les extrêmes ne cherchent plus la sortie
Ce vote est surtout marqué par des incertitudes sans précédents. Les europhiles se sont réjouis un peu trop tôt du mauvais exemple du Brexit, qui dissuade désormais les souverainistes de se réclamer de l’ »exit » : finie la revendication du ‘Frexit’, ‘Öxit’, ‘Italexit’ et autre ‘Hongrexit’, sauf pour une poignée de marginaux dans le paysage politique.

La mode est de tenter de détricoter le projet européen de l’intérieur. Sauf qu’il y a aujourd’hui un gros point d’interrogation sur le départ programmé des Britanniques : et s’ils restaient ?

Si la date du Brexit est repoussée bien au delà du 12 avril, les Britanniques devront participer au vote : et l’on devrait regonfler les rangs des élus de Strasbourg à 751, dont beaucoup d’élus britanniques pro-Brexit.  L’histoire du serpent qui se mord la queue. Les électeurs vont-ils une fois encore bouder ce scrutin pourtant crucial pour leur avenir ?   À la dernière consultation, ils étaient à peine 42 % à se déplacer. Hâtons-nous de rendre l’élection européenne populaire.

Sur France 24, chaîne internationale de reportages et de débats, nous vous proposons une couverture aussi riche que variée : notre « bus de l’Europe » avec quatre reporters embarqués allant à la rencontre des Européens, deux débats avec des têtes de listes françaises et européennes mais aussi des émissions spéciales en co-production France 24, Deutsche Welle, ou encore France 24, Public Sénat et enfin, dès le 13 mai, un « Journal de l’Europe » tous les jours.

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France-Italie : « La crise la plus grave depuis 1945 »

Emmanuel Macron et Giuseppe ConteParis a rappelé son ambassadeur après une ultime « provocation » d’un ministre. Analyse d’une décision inédite depuis 1940.

Cette fois, le gouvernement italien a franchi une ligne rouge. La France a rappelé ce jeudi son ambassadeur en Italie pour « des consultations » après une série de « déclarations outrancières » et « d’attaques » sans « précédent » de responsables italiens, a annoncé jeudi le ministère français des Affaires étrangères.

Luigi Di Maio, leader du Mouvement 5 étoiles (antisystème), et Matteo Salvini, chef de file de la Ligue (extrême droite), tous deux vice-Premiers ministres italiens, multiplient les attaques frontales contre Emmanuel Macron et contre la France depuis plusieurs semaines. Dernière « provocation » en date pour Paris, mardi, Luigi Di Maio s’est rendu sur le sol français pour rencontrer des gilets jaunes et réitérer son soutien au mouvement.

Après avoir jugé les propos « excessif » et déclaré qu’il ne voulait pas lancer dans un « concours du plus bête », le gouvernement français a donc décidé de taper du poing sur la table en rappelant son ambassadeur. Une décision inédite depuis 1940 et qui, selon Marc Lazar, professeur d’histoire et de sociologie politique à Sciences Po, spécialiste de la vie politique italienne, constitue une crise « gravissime », « la plus grave entre la France et l’Italie depuis la seconde guerre mondiale ».

L’EXPRESS : La France a évoqué des attaques « sans précédent » de la part de l’Italie. Peut-on parler de crise inédite ?
Marc Lazar : Dans les relations franco-italiennes, et même entre les six pays fondateurs de l’Europe en 1957, oui, c’est totalement inédit depuis 1945. Nous avons connu d’autres crises, comme en 1945 quand le général de Gaulle avait voulu s’emparer du Val d’Aoste et envoyé des troupes dans l’Italie libérée, ou encore en 1995 lorsque la France avait repris ses essais nucléaires et que l’Italie avait voté une motion de condamnation à l’ONU.

Mais tout cela se résolvait assez vite, rappeler un ambassadeur de France, cela a été fait pour la dernière fois en 1940 lorsque Mussolini a déclaré la guerre à la France. Une étape très importante a été franchie ce jeudi. C’est totalement inédit depuis et c’est gravissime. C’est la crise politique la plus grave entre la France et l’Italie depuis la seconde guerre mondiale.

Comment expliquer que la France ait pris cette décision ?
Pour le Quai d’Orsay, l’Italie a manifestement franchi une ligne rouge. La crise couvait depuis l’arrivée au pouvoir du gouvernement actuel, en juin 2018. Les attaques sont d’abord venues de la France, dès juin 2018, quand Emmanuel Macron avait dénoncé les populistes en visant, notamment, Luigi Di Maio et Matteo Salvini. Plusieurs ministres français avaient aussi eu des déclarations assez rudes à l’égard de l’Italie, qui ne s’était d’ailleurs pas privée de répondre.

Puis, depuis quelques mois, la France avait décidé de faire le dos rond, de ne pas répondre aux polémiques. Plusieurs ministres, et Emmanuel Macron lui-même, ont récemment déclaré qu’ils laissaient passer les provocations des ministres italiens.

Mais là, c’était difficile pour le gouvernement français de laisser passer ce qu’a fait Luigi Di Maio mardi. Un ministre d’un gouvernement de l’Union européenne, vice-Premier ministre de son gouvernement, est venu sur le sol français sans même prévenir les autorités françaises, ce qui est contraire à toutes les traditions, et s’est affiché sur les réseaux sociaux avec des gilets jaunes qui appellent à se soulever contre Emmanuel Macron. C’était un acte diplomatique particulièrement violent.

Pourquoi Luigi Di Maio et Matteo Salvini ciblent-ils autant la France dans leurs déclarations ?
Il y a bien sûr le contexte des élections européennes qui joue. Pour Di Maio et Salvini, les gilets jaunes sont un levier pour accentuer la pression du peuple contre l’Europe telle qu’elle fonctionne aujourd’hui. Les dissensions au sein du gouvernement italien jouent aussi : le gouvernement de coalition se heurte à plusieurs motifs de discordes internes, et rien n’est plus facile que de désigner un adversaire commun, qu’Emmanuel Macron incarne parfaitement.

Les motifs de discorde entre la France et l’Italie sont également nombreux, comme la situation en Libye  considérée comme une zone d’influence italienne depuis l’intervention de la France en 2011, ou encore la crise des migrants. Les ministres italiens n’ont de cesse de dénoncer l’intrusion des gendarmes français sur le territoire italien pour contrôler les papiers dans les trains.

Sans oublier, et c’est un fait relativement nouveau, que le sentiment anti-Français grandit considérablement en Italie. Historiquement, l’Italie a un rapport d’affection, d’empathie, voire d’admiration à l’égard de la France, mais aussi d’exaspération, d’énervement, et d’arrogance. Toutes les enquêtes d’opinion montrent aujourd’hui que la personnalité étrangère la plus rejetée par les Italiens, c’est Emmanuel Macron. Les Italiens ont beaucoup l’impression que la France « fait son marché » en Italie, et fait preuve d’impérialisme économique. Di Maio et Salvini soufflent sur ce sentiment anti-Français, là encore dans la perspective des européennes.

Que peut-il se passer après le rappel de l’ambassadeur français ? Quelle forme peut prendre cette crise ?
Rappeler l’ambassadeur est à la fois, pour le gouvernement français, un moyen de se montrer comme un rempart aux populistes, et un moyen d’envoyer un message au président du conseil italien, Giuseppe Conte, silencieux jusqu’ici, pour lui demander de jouer les intermédiaires et de faire prendre conscience à Luigi Di Maio et Matteo Salvini qu’il faut baisser le ton.

La balle est dans le camp de l’Italie mais, quelle que soit sa réaction, il ne faudra pas que les responsables politiques oublient que la relation franco-italienne n’est pas que politique et diplomatique. Ils sont aussi le 2e partenaire économique et commercial l’un de l’autre et il existe d’énormes collaborations culturelles, éducatives, etc … entre Rome et Paris. Il ne faudrait pas que cette crise diplomatique ait des répercussions sur cette relation.

La marge de manœuvre du gouvernement français sera assez limitée désormais. Il voudra sans doute éviter de durcir encore sa position et risquer de créer une solidarité entre la Hongrie, la Pologne et l’Italie. Ces pays ont des désaccords très importants qui bloquent pour l’instant la consolidation d’un mouvement populiste européen. Le sentiment anti-Français pourrait bien devenir un ciment entre ces gouvernements, ce qui rend la manœuvre diplomatique très risquée pour Emmanuel Macron.

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Uber s’intéresse désormais aux vélos et trottinettes autonomes

uber trottinetteL’entreprise californienne a annoncé recruter des ingénieurs en robotique pour développer un projet de trottinettes et de vélos autonomes. Une innovation majeure pour le géant américain des VTC qui cherche à diversifier ses services et, surtout, devenir rentable.

Des vélos en libre-service qui rouleraient tout seuls vers le client, des trottinettes électriques qui se rendraient d’elles-mêmes à leur base de chargement.  Cette idée, surréaliste en apparence, ne sera pas mise en application demain, mais Uber semble y réfléchir pour après-demain. En effet, la célèbre entreprise de VTC a publié des annonces pour recruter des ingénieurs en «robotique de micro-mobilité».

L’idée fait suite au développement croissant ces dernières années de ces deux-roues en libre-service, dont l’organisation ne dépend pas de bornes de stationnement mais d’une application mobile permettant de les localiser à distance. Trottinettes, vélos ou voitures (dans certaines villes) apparaissent sur l’écran, il ne reste ensuite qu’à les débloquer en scannant un QR code avec son smartphone.

Uber a déjà racheté l’entreprise californienne Jump Bikes au printemps 2018 qui exploitait alors 250 vélos électriques à San Francisco. Le géant du transport a aussi investi dans les trottinettes électriques Lime, débarquées en juin dernier à Paris.

L’objectif de l’automatisation de ces services, qui pourrait sembler n’être qu’un «gadget», est «d’améliorer la sécurité, l’expérience du conducteur et l’efficacité opérationnelle de nos vélos et trottinettes électriques partagés grâce à l’utilisation des technologies de détection et de robotique», explique Uber.

En quête de nouvelles économies
La société californienne ne précise cependant pas que, mécaniquement, une telle innovation lui permettrait de réaliser des économies au niveau du personnel. En effet, les services de partage de vélos et de trottinettes électriques doivent payer des personnes salariées ou non  pour récupérer, charger et réparer les deux-roues durant la nuit, lorsqu’ils ne sont pas utilisés.

Il s’agit d’opérations logistiques coûteuses qui réduisent considérablement les profits des opérateurs. Rendre les moyens de locomotion autonomes permettrait de baisser les coûts de gestion et, à long terme, de rentabiliser ces services qui impliquent des investissements particulièrement coûteux.

Car Uber ne cesse de perdre de l’argent. En 2016, le géant américain a enregistré une perte nette évaluée à 3 milliards de dollars. L’année suivante, elle atteignait 4,5 milliards. En 2018, rien qu’au deuxième trimestre, l’entreprise perdait encore 891 millions. Ces pertes, qui interviennent alors même que la croissance de l’activité est toujours très forte, s’expliquent par de forts investissements, notamment en recherche et développement.

Le VTC en danger
Uber, comme les autres entreprises de VTC, cherche par tous les moyens à diversifier ses services pour pérenniser son existence. Pour cela, le géant américain manifeste depuis un an sa volonté de réorienter sa stratégie sur le développement des deux-roues. Surtout, de plus en plus de villes tentent de limiter la prolifération des VTC.

Début août 2018, par exemple, la ville de New York a gelé pour un an les nouvelles licences de VTC et imposé un salaire minimum pour les chauffeurs, des mesures inédites aux États-Unis. À Londres, Uber a été temporairement interdit de circuler. En Bulgarie, l’entreprise est interdite. Son activité est également impossible au Danemark et en Hongrie.

En France, la loi Grandguillaume de décembre 2016 a permis de mieux contrôler le statut des chauffeurs VTC. Effective depuis le 1er janvier 2018, elle a entraîné une baisse de 25% du nombre de conducteurs enregistrés sur sa plateforme, ce qui a entraîné une hausse du temps d’attente des clients et du coût moyen des courses.

Enfin, l’image du géant des VTC a été tout particulièrement ternie en mars 2018, lorsqu’une de ses voitures autonomes en phase de test a percuté une femme qui traversait une rue de l’Arizona. L’accident avait stoppé net les recherches en la matière, qui ont finalement pu recommencer. Il est certain qu’avec des trottinettes et des vélos autonomes, Uber s’oriente vers des services beaucoup moins dangereux pour les piétons.