Publié dans Texte Actualité divers

Le procès en appel du couple Balkany aura lieu du 11 au 18 décembre prochain

époux BalkanyPatrick Balkany a été condamné à cinq ans de prison ferme pour « blanchiment de fraude fiscale » aggravé, ce vendredi, et son épouse a écopé de quatre ans de prison ferme. Le couple a cependant décidé de faire appel.

Le procès en appel pour fraude fiscale d’Isabelle et Patrick Balkany aura lieu du 11 au 18 décembre prochain devant la cour d’appel de Paris, a-t-on appris de sources concordantes ce vendredi.

Dans la journée ce vendredi, les édiles de Levallois-Perret avaient annoncé qu’ils allaient faire appel de leur condamnation pour blanchiment aggravé de fraude fiscale. Patrick Balkany a été condamné à 5 ans de prison ferme pour blanchiment, assortis d’un mandat de dépôt, mais a été relaxé s’agissant de la corruption. Sa femme, elle, a été condamnée à quatre ans de prison et 10 ans d’inéligibilité.

Publicités
Publié dans Texte Actualité divers

Le nom de Nordahl Lelandais apparaît dans l’enquête sur la mort de Thomas Rauschkold

Nordahl LelandaisCe jeudi, les parents de Thomas Rauschkolb ont intenté une action en justice pour le meurtre de leur fils.

Si cette plainte ne vise pas directement Nordahl Lelandais, elle relance les soupçons autour de son implication dans la mort de Thomas Rauschkolb, dont le cadavre a été retrouvé en 2015 près d’une rivière, en Savoie.

Classée en 2017 par les enquêteurs comme une mort accidentelle, l’affaire Thomas Rauschkolb pourrait prendre un nouveau tournant. Ce jeudi, les parents du jeune homme ont déposé une plainte contre X pour meurtre, a annoncé leur avocat à BFMTV, confirmant une information de RTL. Ils ne visent pas directement Nordahl Lelandais, mais le spectre de celui qui a déjà avoué les meurtres de Maëlys et d’Arthur Noyer pèse sur ce cold case.

« C’est une plainte avec constitution de partie civile entre les mains du doyen des juges d’instruction. Elle est contre X naturellement, puisque moi je ne dis pas que monsieur Lelandais est à l’origine de l’homicide de Thomas Rauschkolb. Simplement, on dit que c’est une piste à explorer », a déclaré ce jeudi matin sur notre antenne Me Bernard Boulloud, l’avocat des parents.

Photo troublante
Le 28 décembre 2015, Thomas Rauschkolb est retrouvé mort au bord d’une rivière après avoir passé une soirée dans une boîte de nuit de Grésy-sur-Aix, en Savoie. Après deux ans d’enquête, la police clôt les investigations estimant que le garçon de 18 ans a fait une chute accidentelle en sortant d’une soirée bien arrosée. Mais cette issue est loin de convaincre ses parents, qui pointent plusieurs éléments troublants.

Le jeune homme est retrouvé avec une chaussure en moins et sa ceinture pend à un grillage près de son corps comme s’il avait « tenté d’échapper à quelqu’un qui le poursuivait », avance son père dans les colonnes du Parisien. Surtout, une photo suspecte refait surface.

Celle de la victime posant aux côtés de Nordahl Lelandais au Studio 54, la discothèque où il se trouvait le soir de sa mort. La photographie date de 2012 et a été prise par une serveuse de l’établissement.

« Rien ne dit que Nordahl Lelandais n’y était pas aussi le jour de sa mort. Ça fait trop de coïncidences (…) Le caporal Noyer a été tué en sortant d’une boîte de nuit », avait alors réagi auprès du quotidien le père de la victime.

Son avocat, Me Bernard Boulloud avait toutefois nuancé : « Attention, cette photo ne prouve pas à ce stade qu’il est lié à la mort de Thomas Rauschkolb. Juste qu’il a fréquenté la même discothèque. »

Nordahl Lelandais soupçonné dans 40 dossiers de disparition
Mais lundi, l’interview d’une ancienne compagne du maître-chien vient à nouveau relancer les suspicions. Celle-ci déclare à nos confrères qu’il « faudrait notamment creuser le dossier du jeune Thomas Rauschkolb (…) A cette époque, je venais de quitter Nordahl Lelandais une première fois et il était dans le même état de colère, de frustration que lorsqu’il a tué le caporal Noyer. (…) La veille (…), il m’avait fait peur avec une tronçonneuse. »

Aujourd’hui, la mort de Thomas Rauschkolb fait partie des 40 dossiers encore non élucidés par la cellule de gendarmerie Ariane et pour lesquels Nordahl Lelandais est suspecté. Avec cette plainte pour meurtre, il appartient aux enquêteurs d’établir si Nordahl Lelandais est véritablement impliqué ou non dans la mort du jeune homme.

Publié dans Texte Actualité divers

Nordahl Lelandais : son ex-compagne veut porter plainte contre les gendarmes

Nordahl LelandaisEn couple avec Nordahl Lelandais entre mai 2015 et décembre 2016, la jeune femme assure avoir tenté d’alerter les gendarmes de Pont-de-Beauvoisin sur son compagnon. En vain.

« C’est le diable. » Dans l’ombre depuis deux ans, l’ancienne compagne de Nordahl Lelandais, accusé d’avoir tué Maëlys de Araujo et Arthur Noyer, prend la parole dans Le Parisien et sur RTL ce lundi.

Karine (son prénom a été changé) annonce qu’elle va porter plainte contre les gendarmes, qui ne l’ont pas écoutée lorsqu’elle les alertait sur la dangerosité de son compagnon de l’époque.

« Manipulateur », « psychopathe »
Pour respecter le deuil des familles des victimes présumées de l’ancien maître-chien, elle s’était fait discrète. Mais aujourd’hui, Karine ne mâche plus ses mots contre ce « manipulateur » et ce « psychopathe » avec lequel elle est sortie entre mai 2015 et décembre 2016 : « Je me suis bien fait avoir. Ses crimes, la pédophilie, son homosexualité, j’ai tout découvert dans la presse. Il n’y a que du mauvais en lui », déclare-t-elle dans les colonnes du Parisien.

La jeune femme raconte avoir dû rompre avec celui qui était « devenu insupportable, trop impulsif. Il avait des angoisses, des changements d’humeur, un décalage avec la réalité. Il prenait aussi beaucoup de cocaïne », se souvient-elle. Après leur rupture, l’accusé l’aurait harcelée, la « menaçant » à plusieurs reprises, la frappant ou la poursuivant lors de ses déplacements.

Les gendarmes alertés avant la disparition de Maëlys
Lorsqu’il lui aurait « ‘foncé dessus avec sa voiture », Karine se serait présentée à la gendarmerie  et ce pour la quatrième fois  afin de déposer plainte : « Les gendarmes ont d’abord refusé de prendre ma plainte. J’ai dû insister, pleurer, pour qu’ils le fassent. (…) Les gendarmes m’ont même demandé d’arrêter de le provoquer. Alors que c’est moi qui vivais un enfer », regrette-t-elle.

C’est à ce moment que Karine estime que les gendarmes ont commis une faute. Elle assure que si les autorités avaient pris ses craintes au sérieux, un drame aurait pu être évité. Nous sommes alors le 18 juillet 2017. Maëlys de Araujo a disparu le soir d’un mariage à Pont-de-Beauvoisin (Isère), moins d’un mois et demi plus tard, le 27 août.

« Savoir qu’un enfant est parti alors que vous auriez pu l’éviter, c’est très difficile », ajoute l’ancienne compagne du mis en cause. Elle va donc déposer plainte contre la gendarmerie de Pont-de-Beauvoisin qui n’a pas traité sa plainte et l’aurait ensuite accusée d’être « la méchante » alors qu’elle s’estime être, au contraire « une victime ».

Publié dans Texte Actualité divers

La justice valide la transmission de documents financiers de Donald Trump au Congrès

Donald TrumpDans le cadre d’une enquête des démocrates visant Trump pour « entrave à la justice, corruption et abus de pouvoir », la justice a tranché et autorise le Congrès à exiger des documents sur les finances du président américain. La Maison Blanche avait refusé de les transmettre en mai dernier.

Le Congrès américain va pouvoir exiger des documents sur les finances de Donald Trump, selon la confirmation d’une cour d’appel. L’enquête en vue d’une procédure de destitution n’est pas l’unique épée de Damoclès au-dessus de la tête du président américain, puisque les démocrates lançaient déjà une enquête il y a quelques mois.

« Entrave à la justice, corruption et abus de pouvoir »‘
En mars, une commission parlementaire américaine dirigée par les démocrates avaient lancé une vaste enquête sur des soupçons d' »entrave à la justice, corruption et abus de pouvoir ». À l’époque, le ministre des Finances avait refusé de transmettre les déclarations d’impôts du président, jugeant la demande illégitime.

La décision de la cour d’appel permettant la transmission des documents sur les finances de Donald Trump peut toujours faire l’objet d’un recours devant la Cour suprême, plus haute juridiction des États-Unis.

L’enquête porte sur les affaires du président avant et depuis son arrivée à la Maison Blanche. Les démocrates soupçonnent notamment l’ancien magnat de l’immobilier d’avoir gonflé la valeur de ses avoirs pour obtenir des prêts. Pour en savoir plus, ils avaient ordonné en avril à son ancienne entreprise comptable, la firme Mazar, de leur transmettre toute une série de documents financiers.

Entre contestations de la Maison Blanche et soutien des juges
La Maison Blanche, qui dénonce un « harcèlement », avait saisi la justice pour bloquer cette injonction, comme elle l’a fait face à d’autres requêtes du Congrès. Dans son argumentaire, elle avait plaidé que le Congrès n’avait pas besoin de ces informations pour assurer son rôle de législateur. En mai, un juge de Washington avait rejeté cette lecture et estimé que ces documents pouvaient entrer dans le cadre d’une « enquête fondée ».

« Nous confirmons cette décision. Contrairement aux arguments du président, la commission est compétente en vertu des règles de la Chambre mais aussi de la Constitution pour émettre ces injonctions et Mazar doit s’y plier », a écrit le juge David Tatel.

Après avoir pris le contrôle de la Chambre des représentants en janvier, les démocrates ont lancé une série d’enquêtes sur les impôts de Donald Trump, ses finances ou les suites à donner à l’enquête russe. Leurs investigations se sont heurtées à un mur dressé par la Maison Blanche au nom de la défense des « prérogatives présidentielles ».

La procédure de destitution amplifie l’enquête
Le 7 octobre, un juge de New York avait, lui aussi, donné tort à Donald Trump en autorisant la transmission de ses déclarations d’impôts. Le président avait immédiatement fait appel, ce qui a suspendu l’application de la décision. Mais la bataille a pris une autre dimension depuis que les démocrates ont décidé, le 24 septembre, d’ouvrir une procédure pour destitution contre le milliardaire, qu’ils soupçonnent d’avoir fait pression sur l’Ukraine pour l’aider à salir un rival.

Depuis, les élus démocrates multiplient les injonctions contre le Département d’État, le ministre de l’Énergie, l’avocat personnel de Donald Trump.  La Maison Blanche a refusé mardi toute coopération, dénonçant une procédure « partisane et anticonstitutionnelle ».

Publié dans Texte Actualité divers

Carlos Ghosn sera entendu en avril au Japon

Carlos GhosnLe tribunal du district de Tokyo entamera en avril les audiences dans l’affaire Carlos Ghosn, l’ancien PDG de Nissan.

Le Parquet japonais entamera en avril les audiences dans l’affaire Carlos Ghosn, l’ancien dirigeant de l’alliance automobile Renault-Nissan-Mitsubishi Motors.

« Le tribunal du district de Tokyo doit avoir plusieurs dizaines d’audiences sur (Carlos) Ghosn, à raison de trois fois par semaine maximum », à compter du 21 avril, a précisé l’agence de presse Kyodo News, citant « une source proche du dossier ».

« Ces audiences porteront sur l’interrogatoire de (Carlos) Ghosn, ainsi que d’actuels et anciens responsables de Nissan », a poursuivi l’agence, indiquant que l’instruction en vue du procès sur les « différends fondamentaux » entre les procureurs, les avocats de Carlos Ghosn et le juge se dérouleront jusqu’en mars.

Ce ressortissant franco-libano-brésilien de 65 ans, arrêté en novembre à son arrivée à Tokyo, attend son procès pour ne pas avoir déclaré des millions de dollars de salaire et avoir utilisé des fonds de Nissan à des fins personnelles.

Carlos Ghosn dénonce depuis le début de l’affaire un « complot » ourdi par Nissan pour empêcher une intégration plus poussée de l’alliance avec le constructeur automobile français Renault.

Publié dans Texte Actualité divers

Le couple Balkany toujours à la tête de Levallois : peuvent-ils être révoqués ?

époux BalkanyCondamnés pour fraude fiscale, Isabelle et Patrick Balkany restent toutefois à la tête de la mairie de Levallois. Les peines prononcées par la justice peuvent-elles entraîner leur révocation ?

Conduit à la prison de la Santé à l’issue de son procès pour fraude fiscale, Patrick Balkany reste pourtant le maire de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). Il a été condamné à quatre ans de prison et 10 ans d’inéligibilité. C’est sa femme Isabelle Balkany qui occupe l’intérim, alors qu’elle a elle-même été condamnée à trois ans ferme et 10 ans d’inéligibilité, peines dont elle a fait appel.

Pour que le couple Balkany quitte ses fonctions à Levallois-Perret, il faudrait qu’ils démissionnent ou qu’ils soient révoqués de leurs postes. Mais en conférence de presse mercredi matin, la porte-parole du gouvernement Sibeth Ndiaye a déclaré qu’aucun processus de révocation n’avait été lancé contre le maire de Levallois-Perret. Et il n’est pas interdit en France d’être élu, et condamné en même temps.

Quand une révocation peut-elle être prononcée ?
C’est l’article 2122-16 du Code général des collectivités territoriales qui encadre le sujet de la révocation : « Le maire et les adjoints (…) ne peuvent être révoqués que par décret motivé pris en conseil des ministres ». Cette révocation entraîne une peine d’inéligibilité d’un an, « à compter du décret de révocation à moins qu’il ne soit procédé auparavant au renouvellement général des conseils municipaux ».

« Quand est-ce qu’un conseil des ministres a la possibilité de révoquer un maire ?  C’est quand il est prouvé, indiqué, qu’un maire n’est plus en capacité d’administrer la ville dont il a la charge », a détaillé sur notre antenne lundi Julien Denormandie, secrétaire d’État chargé de la ville et du logement. Or dans le cas du couple Balkany, « c’est une question de comportement, pas de gestion de la ville », explique-t-il, justifiant le fait qu’aucune procédure de révocation n’ait été lancée, malgré les condamnations.

La loi ne précise en fait pas clairement les motifs pouvant justifier la révocation d’un maire, bien que, selon la jurisprudence, il s’agisse à chaque fois de faits considérés comme graves: soit des actes réalisés dans le cadre de ses fonctions (comme le détournement de fonds publics), soit des faits en dehors de ce cadre, mais si problématiques qu’ils le « privent de l’autorité morale nécessaire à l’exercice de ses fonctions ». C’est le cas par exemple de Raymond Chalvet, maire de Lavelade-d’Ardèche (Ardèche), révoqué en 1986 pour des faits d’attentat à la pudeur.

Les époux Balkany pourraient donc, en soi, subir une procédure de révocation. Pour rappel, ils ont été reconnus coupables d’avoir soustrait des millions d’euros au fisc, ce qui a un impact financier sur la société, mais il n’a jamais été question d’argent public dans cette condamnation : la manière dont a été gérée la ville de Levallois-Perret n’a pas été remise en cause.

Six cas de révocation sous la Vème République
Sous la Vème République, seuls six cas de révocation ont été prononcés, détaillés par exemple par Le Figaro. Les condamnations ayant entraîné la révocation sont très diverses, des « propos outranciers » au « détournement de fonds publics », en passant par « l’attentat à la pudeur ».

Dernièrement, Stéphane Sieczkowsky-Samier, maire d’Hesdin, dans le Pas-de-Calais, a été révoqué le 21 août 2019. Le décret entraînant sa révocation s’appuie sur une déclaration du conseil constitutionnel rejetant ses comptes de campagne pour « irrégularités manifestes » ou encore des mises en examen « pour prise illégale d’intérêts » et « complicité de faux et usage de faux en écriture ».

Des accusations qui « le privent de l’autorité morale nécessaire à l’exercice de ses fonctions de maire et sont par conséquent inconciliables avec ses fonctions », déclare le décret.

Publié dans Texte Actualité divers

WC en or massif : l’artiste dit espérer un vol à la « Robin des bois »

WC en or massifSelon le directeur général du palais de Blenheim, les toilettes sont estimées entre 5 et 6 millions de dollars (4,5 à 5,4 millions d’euros). Il n’a pas exclu qu’elles puissent être fondues.

L’artiste italien Maurizio Cattelan, dont un WC en or massif a été dérobé samedi dans le cadre d’une exposition de ses œuvres en Angleterre, a dit espérer que ce vol soit inspiré par une bonne cause, comme « Robin des bois ».

Baptisée « America », l’œuvre en or 18 carats d’une valeur de plusieurs millions d’euros comprend siège, cuvette et chasse d’eau opérationnels. Elle restait introuvable ce dimanche après son vol tôt la veille au palais de Blenheim (sud de l’Angleterre).

« D’abord, quand on m’a réveillé (…) avec la nouvelle, j’ai cru que c’était une farce : qui est assez stupide pour voler des toilettes ?  J’avais oublié l’espace d’une seconde qu’elles étaient en or », a réagi Maurizio Cattelan dans un email adressé au New York Times.

Possibilité que les toilettes soient fondues
L’œuvre est présentée comme égalitariste par l’artiste iconoclaste de 58 ans : « de l’art du 1% (comprenant les personnes les plus riches de la planète) pour les 99 autres pour cents ».

« J’espère que c’est toujours le cas. Je veux être positif et penser que ce vol est une sorte d’action inspirée par Robin des bois », personnage fictif qui volait les riches au profit des pauvres, a-t-il commenté.

Selon le directeur général du palais de Blenheim, Dominic Hare, les toilettes sont estimées entre 5 et 6 millions de dollars (4,5 à 5,4 millions d’euros), et non un million de livres comme indiqué précédemment dans la presse britannique. Il n’a pas exclu qu’elles puissent être fondues.

« Nous suivons un certain nombre de pistes »
Dominic Hare a assuré sur la BBC que le palais, inscrit au patrimoine mondial de l’Unesco et lieu de naissance de Winston Churchill, était équipé d’un « système de sécurité sophistiqué ». Mais « clairement, nous devons nous remettre en cause », a-t-il admis.

La police britannique a dit dimanche faire « tout son possible » pour localiser le WC, qui était une pièce phare de l’exposition consacrée depuis jeudi et jusqu’au 27 octobre à Maurizio Cattelan.

« Nous suivons un certain nombre de pistes », a précisé l’inspectrice Jess Milne dans un communiqué. Un homme de 66 ans a été arrêté samedi et place en garde à vue.