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La Suisse aura son premier procès impliquant les responsables d’une affaire de corruption internationale

Beny SteinmetzL’homme d’affaires franco-israélien Beny Steinmetz va être jugé à Genève pour corruption et faux dans une concession de mines africaines en Guinée entre 2005 et 2010, a annoncé ce lundi le Ministère public genevois.

Les sommes versées à titre de pots-de-vin s’élèvent à environ dix millions de dollars (8,9 millions d’euros).

Pour la première fois de son histoire judiciaire, la Suisse sera le théâtre d’un procès jugeant les participants supposés d’un réseau de corruption internationale. L’affaire concerne dans l’attribution de licences minières en République de Guinée (Afrique de l’ouest) entre 2005 et 2010 qui aurait été obtenues en échange du versement d’importants pots-de-vin.

Le procureur suisse Claudio Mascotto, en charge de la procédure depuis son ouverture en 2013, a retenu contre l’homme d’affaires franco-israélien, Beny Steinmetz, et deux de ses collaborateurs, un Français et une Belge, selon les médias suisses, les infractions de « corruption d’agents publics étrangers » et de « faux dans les titres ». Il a saisi le Tribunal correctionnel d’un acte d’accusation contre les trois prévenus, induisant la tenue d’un procès dont la date n’a pas été précisée.

« Au terme de son instruction, qui a nécessité une intense coopération avec diverses autorités étrangères, le Ministère public accuse les trois prévenus d’avoir promis dès 2005, puis versé ou fait verser, des pots-de-vin à l’une des épouses de l’ancien président guinéen Lansana CONTÉ en vue de faire évincer un concurrent puis de faire octroyer au Beny Steinmetz Group Resources (BSGR) des droits miniers dans la région de Simandou en République de Guinée » explique le ministère public (Parquet) suisse.

10 millions de dollars pour évincer un groupe rival
Selon le Parquet, les pots-de-vin versés s’élèveraient à environ dix millions de dollars. Ces sommes, dont une partie a transité par des comptes suisses, auraient permis d’évincer le groupe minier rival, le géant britannique Rio Tinto.

L’homme d’affaires franco-israélien, qui résidait et travaillait à l’époque à Genève, avait obtenu la licence d’exploitation d’une mine de minerai de fer à Simandou, juste avant le décès du président Conté en 2008. En 2013, il avait affirmé dans une interview à un journal français avoir investi 170 millions de dollars dans cette mine, puis d’en avoir revendu 51% en 2010 au groupe brésilien de matières premières Vale pour 2,5 milliards de dollars, soit presque 30 fois plus cher. Dans cet article, Benu Steinmetz accusait l’actuel président guinéen Alpha Condé d’avoir orchestré « des machinations » contre lui avec le milliardaire américain George Soros.

En février 2019, le milliardaire et la présidence guinéenne avaient annoncé avoir trouvé un accord à l’amiable, à savoir le retrait des poursuites pour corruption contre Beny Steinmetz en échange de son renoncement à ses droits sur le gisement de Simandou.

Mais cet arrangement n’a pas mis fin aux poursuites engagées par le Parquet genevois qui devrait requérir des peines allant de deux à dix ans d’emprisonnement.

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Bernard Tapie veut saisir la Cour de justice de l’Union européenne

Bernard TapieL’homme d’affaires considère que le droit européen de la concurrence a été bafoué dans l’affaire du Crédit lyonnais, pour laquelle il a été relaxé.

L’ancien ministre et homme d’affaires Bernard Tapie demande, mercredi 7 août, à chaque juridiction européenne qui a eu à connaître l’affaire du Crédit lyonnais, dans laquelle il a été relaxé le 9 juillet dernier, de saisir la Cour de justice de l’Union européenne.

Les six prévenus, dont faisait également partie Stéphane Richard, le PDG d’Orange, étaient initialement jugés pour « escroquerie, détournement de fonds publics et complicité de ces deux infractions ». Mais le tribunal n’a retenu finalement que la qualification « d’escroquerie et de complicité d’escroquerie », pour décider en fin de compte que l’accusation n’avait pas apporté la preuve de la culpabilité des prévenus.

L’homme d’affaires affirme, dans une tribune publiée par Le Figaro (article payant), avoir déposé trois mémoires à la Cour de cassation. Il a effectué cette démarche dans le cadre des recours qu’il avait introduits afin d’obtenir que des questions préjudicielles soient adressées à la Cour européenne, mécanisme par lequel les juridictions nationales demandent aux juges de Luxembourg d’interpréter le droit de l’Union pour les éclairer.

Il doit encore rembourser 403 millions d’euros
Bernard Tapie y dénonçait ce qu’il considère comme « les multiples violations du droit européen de la concurrence commises par le Crédit lyonnais, ses filiales, ses offshores, acheteurs d’Adidas ». S’estimant floué par le Crédit lyonnais lors de la vente du fabricant d’équipements sportifs Adidas en 1993, Bernard Tapie avait obtenu, quinze ans plus tard, 403 millions d’euros lors d’un arbitrage contesté.

Mais il était accusé, avec son avocat Maurice Lantourne, d’avoir obtenu frauduleusement cet arbitrage en collusion avec un des arbitres, Pierre Estoup, et avec l’aide de Stéphane Richard, alors directeur de cabinet de la ministre de l’Économie et des Finances Christine Lagarde.

Malgré la relaxe dont il a bénéficié, l’homme d’affaires reste condamné à rembourser les 403 millions d’euros. Il ne dit pas dans sa tribune s’il espère que la saisine de la Cour de justice de l’Union européenne lui permettra de remettre en cause ce remboursement. Il présente simplement sa démarche comme une défense des valeurs européennes.

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Ouverture d’une enquête contre l’ancien ministre du Budget Éric Woerth

Éric WoerthEn 2016, le parquet de Paris avait ouvert une première information judiciaire pour « concussion, complicité et recel. »

Nouvel épisode dans l’affaire Tapie, deux jours après que l’ancien homme d’affaires a été relaxé par le tribunal correctionnel de Paris dans une affaire d’escroquerie en marge du dossier autour de l’arbitrage sur son litige avec le Crédit Lyonnais.

Ce jeudi, une information du Parisien, depuis confirmée par BFMTV, rapporte que la Cour de justice de la république (CJR) a ouvert, il y a un mois, une enquête à l’encontre Éric Woerth pour « concussion. » A l’époque ministre du Budget du gouvernement Fillon, il est soupçonné d’avoir, en 2009, accordé une ristourne fiscale à Bernard Tapie après l’arbitrage.

Selon le quotidien, c’est en 2016 que le parquet de Paris avait ouvert une première information judiciaire pour « concussion, complicité et recel », qui avait permis la mise en examen d’un membre du cabinet d’Éric Woerth. Une situation qui avait poussé la CJR à ouvrir une enquête sur l’ancien ministre.

« Exonération fiscale »
Comme l’explique encore Le Parisien, c’est un rapport de Gilles Johannet, alors procureur de la Cour des comptes, qui attire l’attention de la justice. Il y est en effet expliqué qu’Éric Woerth a permis à Bernard Tapie de bénéficier d’une « exonération fiscale » à hauteur de 61 à 82 million d’euros.  « Je ne veux pas donner le sentiment de fuir mes responsabilités, mais je me suis tenu éloigné de ce dossier », expliquait en 2016 l’ancien ministre auprès de Mediapart.

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Affaire Carlos Ghosn : une nouvelle perquisition au siège de Renault

Carlos Ghosn,Le parquet de Nanterre a fait savoir qu’une perquisition a eu lieu mercredi au siège du constructeur, dans le cadre de l’enquête sur les soirées aux château de Versailles et les transferts de fonds suspects de l’ancien patron du groupe.

Une perquisition a eu lieu mercredi au siège de Renault dans l’enquête visant Carlos Ghosn pour deux soirées organisées au château de Versailles et des virements suspects entre le constructeur automobile et une entreprise omanaise, a-t-on appris jeudi auprès du parquet de Nanterre.

« L’exploitation des documents saisis lors de la première perquisition (le 3 juillet) a permis d’identifier des assistants personnels de Carlos Ghosn dans le bureau desquels le parquet de Nanterre a décidé de réaliser une perquisition supplémentaire », a précisé le parquet à l’AFP.

Des ordinateurs, des téléphones portables et des tablettes utilisés par ces assistants ont ainsi été saisis par les enquêteurs de l’Office central de lutte contre la corruption et les infractions financières et fiscales (Oclciff).

Soirées au château de Versailles
L’ancien patron de Renault est visé par une enquête préliminaire ouverte par le parquet de Nanterre. La justice s’intéresse à deux soirées organisées au château de Versailles en échange d’une convention de mécénat entre la marque au losange et l’établissement qui gère le château.

La première a été organisée le 27 mars 2014 par Carlos Ghosn pour fêter ses 50 ans, sous couvert de célébrer les quinze ans de l’alliance Renault-Nissan. La seconde, qui remonte à octobre 2016, aurait été organisée pour le mariage de Carlos Ghosn avec son épouse Carole. Une perquisition avait déjà été menée le 3 juillet au siège de Renault dans le cadre de cette enquête.

Transferts de fonds suspects
L’enquête a depuis été élargie à des transferts de fonds suspects entre Renault et le distributeur de Renault et Nissan à Oman, Suhail Bahwan Automobiles (SBA). Les enquêteurs japonais se sont déjà penchés sur des transferts de fonds similaires entre Nissan et SBA.

Une somme de 35 millions de dollars issue de la « réserve du PDG » a été versée par l’entreprise japonaise au distributeur omanais selon une source proche du dossier au Japon.

L’argent aurait ensuite atterri dans une société libanaise, Good Faith Investments (GFI), gérée par des associés de Carlos Ghosn. Une partie de cet argent lui serait indirectement revenu pour acheter un yacht et investir dans une société dirigée par son fils aux États-Unis. Les enquêteurs français cherchent à savoir si un montage similaire a été utilisé avec les fonds transférés de Renault vers SBA.

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Mort de Vincent Lambert : sa femme Rachel « abattue » par des « années de procédure »

Affaire Vincent LambertVincent Lambert est mort après onze années passées dans un état végétatif. Mais la longue bataille judiciaire retire à son épouse « l’apaisement qui aurait été souhaitable », regrette son avocate, Me Sara Nourdin.

L’épouse de Vincent Lambert, Rachel, est « abattue » par des « années de procédure », « d’acharnement thérapeutique » et de « lutte » pour faire entendre « les volontés de son mari » Vincent, patient en état végétatif depuis presque onze ans, mort ce jeudi, a déclaré son avocate, Me Sara Nourdin.

« L’annonce de son décès a été très éprouvante et difficile sur le plan personnel, parce que ça reste la perte d’un être cher, mais elle est aussi triste devant l’acharnement qui continue… Tout ça est très violent », a-t-elle ajouté. « Malheureusement ce matin, on ne peut pas encore parler de soulagement, mais j’espère qu’elle va trouver un peu de paix à présent », a-t-elle poursuivi.

« Le cadre légal a été strictement appliqué »
Le volet judiciaire n’est pas encore terminé car le parquet de Reims a ouvert une enquête préliminaire pour tentative d’homicide volontaire après la plainte déposée par les avocats des parents de Vincent Lambert, Me Jean Paillot et Jérôme Triomphe. Ces derniers ont estimé ce jeudi que sa mort était « un crime d’État ». Des déclarations « indignes » selon l’avocate, pour laquelle, au contraire, « un cadre légal a été strictement appliqué ».

Vincent Lambert, patient en état végétatif depuis un accident de la route en 2008, est décédé jeudi matin à l’âge de 42 ans, huit jours après l’arrêt de son hydratation et de son alimentation par sonde.

Son cas, devenu le symbole du débat sur la fin de vie en France, a divisé sa famille : d’un côté ses parents, fervents catholiques fermement opposés à un arrêt des traitements, de l’autre, son épouse Rachel, son neveu François et six frères et sœurs qui dénonçaient un « acharnement thérapeutique ». Selon eux, Vincent leur avait confié oralement préférer mourir que de vivre « comme un légume », bien qu’il n’ait jamais laissé de directive anticipée.

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Pour les parents de Vincent Lambert, « sa mort est désormais inéluctable »

Affaire Vincent LambertLes parents de Vincent Lambert ont rédigé un communiqué avec le demi-frère de Vincent, et Anne Lambert, sa sœur dans lequel ils se « résignent » à laisser partir leur fils.

Les parents de Vincent Lambert ont publié un communiqué ce lundi dans lequel ils confirment que « la mort  de Vincent est désormais inéluctable ». Ils reconnaissent que les derniers recours tentés pour éviter la mort de leurs fils n’ont pas abouti.

« Cette fois, c’est terminé. Nos avocats ont multiplié ces derniers jours encore les recours et mené d’ultimes actions pour faire respecter le recours suspensif devant l’ONU qui bénéficiait à Vincent. En vain.

La mort de Vincent est désormais inéluctable. Elle lui a été imposée à lui comme à nous. Si nous ne l’acceptons pas, nous ne pouvons que nous résigner dans la douleur, l’incompréhension, mais aussi dans l’Espérance. »

Dans ce communiqué co-écrit avec le demi-frère de Vincent, et Anne Lambert, sa sœur, les parents ont tenu à saluer le soutien qu’ils ont reçu pendant les 11 années pour garder en vie leur fils : « Nous voulions tous vous remercier de votre amitié, de votre amour, de votre soutien, de vos prières pendant toutes ces années. Il n’y a plus rien à faire sinon prier et accompagner notre cher Vincent, dans la dignité et le recueillement. Vous êtes avec nous tous par la pensée et la prière auprès de Vincent. »

« Acharnement thérapeutique » contre « assassinat »
L’épouse de Vincent Lambert, Rachel, ainsi que six de ses frères et sœurs et son neveu François plaident à l’inverse depuis des années contre tout « acharnement thérapeutique » et pour laisser mourir cet homme devenu le symbole du débat sur la fin de vie en France. Dimanche, le père de Vincent Lambert avait dénoncé, en arrivant au CHU, « l’assassinat » en cours de son fils.

Sur sa page Facebook, le collectif « Je soutiens Vincent », également opposé à l’arrêt des traitements, a appelé à un rassemblement à Paris lundi après-midi, en présence de Me Jérôme Triomphe et Jean Paillot, les avocats des parents.

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Le coq Maurice jugé ce jeudi pour ses vocalises

Le coq Maurice jugé ce jeudi pour ses vocalisesSes vocalises ont suscité l’ire des voisins. Un coq est au cœur d’un litige qui doit se solder ce jeudi devant la justice.

Il a rendez-vous avec la justice. Maurice sera jugé ce jeudi au tribunal de grande instance de Rochefort, en Charente-Maritime. Mais Maurice n’est pas un justiciable comme les autres. Car Maurice est un coq. Le gallinacé est accusé par des voisins de ses propriétaires d’être à l’origine de nuisances sonores.

« Ils ont peur qu’on leur prenne leur coq »
Ces derniers, qui résident à Saint-Pierre-d’Oléron, se disent fatigués de cette querelle de voisinage qui dure depuis deux ans. Mais ils sont surtout « angoissés ». « Ils ont peur qu’on leur prenne leur coq », assure à BFMTV.com Julien Papineau, leur avocat.

« Ce coq chante, bien sûr, mais de manière aléatoire et principalement le matin, précise-t-il. Il a même arrêté pendant un temps. Mais pour que les juges tranchent et estiment qu’il y a bel et bien un trouble anormal du voisinage, il faut le prouver et prouver que ce trouble est excessif et se produit dans un lieu où des animaux ne se trouvent pas habituellement. »

Les bruits de la campagne au « patrimoine national »
Ce qu’il nie, ce n’est pas le point de vue des plaignants qui, de leur côté, « réclament la paix et la tranquillité », selon Vincent Huberdeau, leur avocat.

Maurice est peu à peu devenu une figure locale et s’est fait de nombreux alliés. Dont le maire de la commune, qui a pris un arrêté pour protéger « les modes de vie liés à la campagne, notamment pour ce qui concerne la présence des animaux de la ferme ». Un autre, un agriculteur retraité de Gironde également élu, a décidé quant à lui de se battre pour faire classer les bruits de la campagne au « patrimoine national ».

Comme le rapporte France 3, Maurice pourra, au tribunal, compter sur le soutien ses congénères. Plusieurs propriétaires de coqs annoncent en effet qu’ils viendront avec leur animal assister au procès.

Un âne condamné à mort
Ce n’est pas la première fois qu’un animal est au cœur d’une affaire judiciaire. En 2008, en Macédoine, un ours a été jugé coupable de vol de miel. L’espèce étant protégée, le service des parcs nationaux a dû dédommager l’apiculteur. Quelques années plus tôt, l’histoire s’est mal finie en Turquie pour un âne dont le comportement a été jugé agressif. Ce dernier a été condamné à mort par le conseil des anciens du village.

Si la pratique est aujourd’hui exceptionnelle, jusqu’au XVIIIe siècle, il n’était pas rare que les bêtes soient poursuivies. À l’exemple de la truie de Falaise, en Normandie, procès d’animal le mieux documenté. En 1386, une truie renverse un nourrisson et le blesse grièvement au bras et au visage. Le nouveau-né ne survit pas. La truie est arrêtée.

Une truie habillée avant d’être pendue
Son procès va durer neuf jours. La bête est condamnée : elle sera traînée dans les rues de la ville, pendue et brûlée. Ce que retrace avec force détails l’historien spécialiste du moyen âge Michel Pastoureau dans une émission sur France Culture.

« Avant de la pendre, on l’a habillée avec des vêtements de femme, et le juge (…) a eu deux idées extraordinaires : d’une part il a demandé à ce qu’une grande peinture soit faite pour l’église de la Trinité de Falaise, pour garder mémoire de l’événement, ce qui a été fait, on a pu voir cette peinture jusqu’au début du XIXe siècle.

Et de l’autre, il a demandé aux paysans qui vivaient alentour de venir voir l’exécution de la truie avec leurs cochons pour que ça leur fasse enseignement. Il y a l’idée que les cochons étaient capables de comprendre et se comporteraient dorénavant beaucoup mieux dans cette région pour ne pas subir le sort de la truie. » Que ses propriétaires se rassurent : Maurice ne devrait tout de même pas subir le même sort.